AVIS DE PUBLICITÉ PRÉALABLE - Occupation du Domaine Public - Plateau du Chay - Royan
AVIS DE PUBLICITÉ PRÉALABLE - Occupation du Domaine Public - Plateau du Chay
Avis de Publicité Préalable
(Procédure simplifiée)
Occupation du Domaine Public
(Articles L. 2122-1-1 et L. 2122-1-4 Code Général de
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Objet de l’occupation |
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal -Plateau situé entre le chemin piétonnier de la Corniche, l'hôtel "Le Cordouan" et la plage du Chay à Royan, soit une superficie d’environ 100 m², pour des séances de yoga, de danse, de cours de musique, activités sportives et animations diverses.
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Cas concernés |
courte durée d’occupation
espaces disponibles
manifestation d’intérêt spontanée
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Caractéristiques du lieu occupé |
Adresse : Plateau situé entre le chemin piétonnier de la Corniche, l'hôtel "Le Cordouan" et la plage du Chay à Royan
Compléments d’information : Parcelle cadastrée AE N° 173 |
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Caractéristiques principales de l’occupation |
Mise à disposition d’un terrain nu, sans électricité, entre le 15 juin et le 15 septembre 2026. Un arrêté municipal précisant les dates et les horaires consentis, sera établi au nom de l’occupant.
Montant de la redevance d’occupation : 11,50 € l’heure
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Renseignements complémentaires |
Renseignements d’Ordre Administratif : (interlocuteur, adresse, tél., courriel) 80 avenue de Pontaillac - CS N° 80218 - 17205 ROYAN Tel : 05.46.39.56.61 Courriel : domainecommunal@mairie-royan.fr
Renseignements d’Ordre Technique : (interlocuteur, adresse, tél., courriel) 80 avenue de Pontaillac - CS N° 80218 - 17205 ROYAN Tel : 05.46.39.56.61 Courriel : domainecommunal@mairie-royan.fr |
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Date limite pour candidater |
13 juin 2026 |
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Date d’envoi de l’avis |
29 mai 2026 |