Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Royan
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Géoportail - Urbanisme (carte interactive non actualisée)
Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales - (Superficie minimale des Espaces de Pleine Terre)
Rapport de présentation - Tome 1
Rapport de présentation - Tome 2
Rapport du Commissaire Enquêteur - Tomes 1 et 2
Délibération n°25-082 relative à la modification n°2 du PLU adopté le 13 mai 2025
Arrêté STU n°22-0671 du 31 mars 2022 PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) - Consulter le dossier relatif au PPRN
Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP)
Procédures en cours
- Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération 25.158 - ERREUR MATÉRIELLE SUR LES DÉLIBÉRATIONS DU 13 MAI 2025 ET DU 28 JUILLET 2025 RELATIVES À LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021
- Délibération 25.136 - PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021 - ERREUR MATÉRIELLE SUR LA DÉLIBÉRATION DU 13 MAI 2025
- Délibération 25.085 - PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
- Affiche avis de concertation
- Affiche avis de mise à disposition
- Annonce légale Sud-Ouest du 26 novembre 2025
- Annonce légale Le Littoral du 28 novembre 2025
- Délibération 25.158 - ERREUR MATÉRIELLE SUR LES DÉLIBÉRATIONS DU 13 MAI 2025 ET DU 28 JUILLET 2025 RELATIVES À LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021
- Délibération 25.195 - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - BILAN DE LA CONCERTATION
- Bilan de la concertation
- Délibération 25.196 - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC
- Notice explicative
- Règlement graphique
- Règlement écrit
- Annonce légale Sud-Ouest du 26 novembre 2025
- Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe)
- Avis de l'Unité départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Charente-Maritime
- Avis de la Chambre d'Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres
- Avis de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité
- Avis de Natran
- Avis du Réseau de Transport d'Électricité (RTE)
- Avis de la Préfecture de la Charente-Maritime
- Avis de la CDPENAF - DDTM
- Avis du SDIS 17
- Avis du SAGE Seudre
- Avis de la Région Nouvelle-Aquitaine
- Avis de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
