Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Royan
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Géoportail - Urbanisme (carte interactive non actualisée)
Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales - (Superficie minimale des Espaces de Pleine Terre)
Rapport de présentation - Tome 1
Rapport de présentation - Tome 2
Rapport du Commissaire Enquêteur - Tomes 1 et 2
Arrêté STU n°22-0671 du 31 mars 2022 PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) - Consulter le dossier relatif au PPRN
Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP)
Procédures en cours
- Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération 25.117 - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE ROYAN - ARTICLE L153-34 DU CODE DE L'URBANISME
- Affiche avis de concertation
- Pièces administratives
- Règlement graphique
- Notice explicative
- Délibération 25-209 - ARRÊT ET BILAN DE LA CONCERTATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE ROYAN
