AVIS DE PUBLICITE PREALABLE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Jardins du Parc - Royan
AVIS DE PUBLICITE PREALABLE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Jardins du Parc
Avis de Publicité Préalable
(Procédure simplifiée)
Occupation du Domaine Public
(Articles L. 2122-1-1 et L. 2122-1-4 Code Général de
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Objet de l’occupation |
Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal - espace situé dans les Jardins du Parc – avenue Emile Zola à Royan, soit une superficie d’environ 100 m², pour des séances de Qi Gong. |
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Cas concernés |
courte durée d’occupation
espaces disponibles
manifestation d’intérêt spontanée
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Caractéristiques du lieu occupé |
Adresse : espace situé dans les Jardins du Parc, à proximité de l'allée des Chênes Verts et de l'avenue des Jardins. Compléments d’information : Parcelle cadastrée AO N° 338 |
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Caractéristiques principales de l’occupation |
Mise à disposition d’un terrain nu, sans électricité, entre le 1er septembre et le 31 octobre 2026. Un arrêté municipal précisant les dates et les horaires consentis, sera établi au nom de l’occupant. Montant de la redevance d’occupation : 11,50 € l’heure
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Renseignements complémentaires |
Renseignements d’Ordre Administratif : (interlocuteur, adresse, tél., courriel) 80 avenue de Pontaillac - CS N° 80218 - 17205 ROYAN Tel : 05.46.39.56.61 Courriel : domainecommunal@mairie-royan.fr
Renseignements d’Ordre Technique : (interlocuteur, adresse, tél., courriel) 80 avenue de Pontaillac - CS N° 80218 - 17205 ROYAN Tel : 05.46.39.56.61 Courriel : domainecommunal@mairie-royan.fr |
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Date limite pour candidater |
3 août 2026 |
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Date d’envoi de l’avis |
18 août 2026 |