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[19.141] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.142] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS "ANIMATION JEUNESSE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.143] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2019
Rubrique : Golf
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.144] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2019 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.145] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2019 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.146] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM DOMOFRANCE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE - ACQUISITION EN VEFA DE 21 LOGEMENTS EN LOCATION-ACCESSION, "LES VILLAS DU CLOS PASTEUR" À ROYAN - ABANDON DE L'OPÉRATION
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.147] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SCA LA FONCIÈRE D'HABITAT ET HUMANISME AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION DE 27 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SITUÉS 52 AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.148] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3 / 2019 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.149] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2020 - SECTION INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.150] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'ANNÉE 2020
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.151] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2020
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.152] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2020
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.153] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LE RÊVE D'ICARE" POUR L'ANNÉE 2020
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.155] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN – 30ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2019
Rubrique : Divers
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.156] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES COMMERCES POUR DOUZE DIMANCHES SUR L'ANNÉE 2020
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.157] - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA VILLE DE ROYAN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE LA CHARENTE-MARITIME - AVENANT N° 1
Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.158] - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE MUNICIPALE DE ROYAN "LES MOUSSAILLONS"
Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.159] - CRÈCHE MUNICIPALE - DEMANDE D'AUTORISATION DE CONSTRUIRE, D'AMÉNAGER OU DE MODIFIER UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.160] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 10/12/2019
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[19.161] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2018
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 10/12/2019
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