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[20.025] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION, ÉCOLE ELEMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2019/2020
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.026] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ, ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2019/2020
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.027] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.028] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS DE DÉFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME (FDGDON 17)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.029] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES, DES COLLÈGES ET DES CONSEILS D'ÉCOLES DES ÉTABLISSEMENTS DU 1ER DEGRÉ
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.030] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.031] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.032] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.033] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUNIS ET DE LA SAINTONGE (SEMDAS)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.034] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) ROYAN SHOPPING
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.035] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU PARC NATUREL MARIN DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET DE LA MER DES PERTUIS
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.036] - CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.037] - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE SOLURIS
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.038] - ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.039] - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX, DE BASSE TENSION, DE TÉLÉCOMMUNICATION ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RUE DES CERISIERS ET CARREFOUR GIRATOIRE AVENUE DE ROCHEFORT
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.040] - CESSION AU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME DES PARCELLES CADASTRÉES BC 11 - 177 - 178 SITUÉES LIEU-DIT PONTAILLAC À ROYAN ET CE 143 SITUEE LIEU-DIT "LANGLADE" À ROYAN, AU TITRE DES MESURES ENVIRONNEMENTALES COMPENSATOIRES, LIÉES À L'AMÉNAGEMENT DE LA RD 750, À L'ENTRÉE DE ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.041] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2019
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.042] - DÉCLARATION PRÉALABLE DÉPOSÉE PAR MONSIEUR MARENGO - DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR STATUER SUR LA DEMANDE
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 18/07/2020
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[20.020] - ÉLECTIONS SÉNATORIALES - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS
Rubrique : Elections
Date du conseil : 10/07/2020
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[2000019] - PERMIS DE CONSTRUIRE - Loïc DIZERBO
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 10/07/2020
Registre : PC173062000019 / Page :
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