Les délibérations du Conseil Municipal

[20.049] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DES PRÊTS RÉAMENAGÉS PAR LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE SAINTONGE (SEMIS) CITÉ PIERRE LIS À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.050] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.051] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SOCIAL ET FAMILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.052] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.053] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.054] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.055] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.056] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.057] - APPROBATION DU RÉGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE (CAO)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.058] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE (CAO)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.059] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.060] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.061] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2018 -2019

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.062] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉQUILIBRE », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.063] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.064] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ROYAN VAUX ATLANTIC FOOTBALL CLUB », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.065] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HANDBALL », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.066] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ROYAN SAUJON RUGBY », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.067] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « LES RÉGATES DE ROYAN », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.068] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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