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[20.125] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS, SITUÉE 49 A 53 TER BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.126] - UN NOËL À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.085] - DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.086] - SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCÉAN LA PALMYRE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE
Rubrique : Port
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.087] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF D'EXPLOITATION DE LA HALLE À MARÉE DU PORT DE PÊCHE DE ROYAN
Rubrique : Port
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.088] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "ESPACE MONTMARTRE", DESTINÉE À LA GESTION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DE LA RÉSIDENCE ET DU PARKING MONTMARTRE, SITUÉS 65-67 RUE FONT DE CHERVES À ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.089] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1 / 2020 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.090] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EXPLORER" DANS LE CADRE DU FESTIVAL "LES NOUVELLES EXPLORATIONS" POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°2
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.091] - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL CRÈCHE MUNICIPALE DE ROYAN "LES MOUSSAILLONS"
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.092] - SUCCESSION RENÉ ROSSIGNOL - INCORPORATION DE BIENS VACANTS ET SANS MAÎTRE - ACQUISITION DE PLEIN DROIT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.093] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR 2021
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.094] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À LA CONCESSION POUR LA MISE A DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIER URBAIN, D'AFFICHAGES PUBLICITAIRES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.095] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID)
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.096] - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 11/09/2020
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[20.043] - COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.044] - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.045] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.046] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2020 DE LA TAXE FONCIÈRE (BÂTI) ET (NON-BÂTI)
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.047] - BUDGET PRIMITIF 2020 (BP) - VOTE BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.048] - ACTUALISATION DE L'ACTIF TRANSFÉRÉ AU SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE ROYAN ET BONNE-ANSE ET RÉGULARISATION DE L'EXCÉDENT D'INVESTISSEMENT REPRIS AU BUDGET COMMUNAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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