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[20.105] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.106] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLES"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.107] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.108] - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) - APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2019
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.109] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATION DES STATUTS
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.110] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS ( AIMCR +), POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.111] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.112] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2020
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.113] - CONCESSION POUR LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIER URBAIN, D'AFFICHAGES PUBLICITAIRES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.114] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN AUPRÈS DE LA SCA FONCIÈRE HABITAT ET HUMANISME
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.115] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2019
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.116] - INCORPORATION DE BIENS VACANTS ET SANS MAÎTRE - BIENS SITUÉS LIEU-DIT "LE BOIS CHÂTEAU" À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.117] - DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 20.077 DU 30 JUILLET 2020
Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.118] - PROGRAMMATION MUSICALE - JAZZ TRANSAT ÉDITION 2021 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.119] - PROGRAMMATION SPECTACLES VIVANTS - BRAVO / COMÉDIES, COQUILLAGES ET CRUSTACÉS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.120] - CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN, LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ET LE COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE RANDONNÉE PÉDESTRE DE CHARENTE-MARITIME CONCERNANT LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET SIGNALÉTIQUE DU CHEMIN DE GRANDE RANDONNÉE GR4
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.121] - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE BO N°489 DÉSIGNANT UN TRONÇON DU CHEMIN RURAL RUE DES MYOSOTIS À ROYAN - ENQUÊTE PUBLIQUE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.122] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AT N°528, SITUÉE 3 ALLÉE DU CLOS DU MAINE À ROYAN, APPARTENANT À MONSIEUR PIERRE SOURON, POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE CETTE VOIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.123] - MADAME EVA ROY - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 18 MAI 2020
Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.124] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCORDÉE AUX SINISTRÉS DES ALPES-MARITIMES SUITE AU PASSAGE DE LA TEMPÊTE "ALEX"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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