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[20.129] - ACCEPTATION DE DONS ET ACQUISITION POUR INSCRIPTION À L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.130] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT GÉNÉRAL DU MUSÉE DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.131] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIAL ET FAMILLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.132] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.133] - SUBVENTION HABITAT 17 - PROGRAMME LA ROBINIÈRE
Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.134] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°2
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.135] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°2
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.136] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3 / 2020 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.137] - APPROBATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.138] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AUX VOUTES DU PORT DE ROYAN - AVENANT N°1
Rubrique : Port
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.139] - CASINO DE ROYAN : SIGNATURE D'UN AVENANT N°2 AU CAHIER DES CHARGES
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.140] - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES BE N°855 ET N°857, SITUÉES LIEU-DIT "LES COMBES", RUE DES RENARDS À ROYAN, APPARTENANT À MONSIEUR AURELIEN MAULÉON, POUR LA CRÉATION D'UNE LIAISON DOUCE ET LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE LA RUE DES RENARDS - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/11/2020
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[20.097] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.098] - PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE L'ÉQUIPEMENT AFFECTÉ AUX MISSIONS D'ACCUEIL, D'INFORMATION ET DE PROMOTION DU TOURISME CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.099] - AVENANT AU PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE L'ÉQUIPEMENT AFFECTÉ AUX MISSIONS D'ACCUEIL, D'INFORMATION ET DE PROMOTION DU TOURISME CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.100] - TRANSFERT À L'INTERCOMMUNALITÉ DE LA COMPÉTENCE PLAN LOCAL D'URBANISME
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.101] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AFIPADE (ASSOCIATION DES FICHERS PARTAGÉS DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU-CHARENTES)
Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.102] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AU RÉSEAU FRANCOPHONE DES "VILLES AMIES DES AINÉS" ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.103] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2020 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.104] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON-VALEUR ET DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2020
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