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Les délibérations du Conseil Municipal

[20.147] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.148] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.149] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ŒUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE INTEGRÉE À L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.150] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - ADDITIF A LA GESTION DES EMPRUNTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.151] - APUREMENT DU REMBOURSEMENT DES MISES À DISPOSITION DU PERSONNEL VILLE AU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.152] - LISTE DES PROVISIONS CONSTITUÉES ET REPRISES AU COURS DE L'EXERCICE 2020- BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.153] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2021 (SECTION INVESTISSEMENT)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.154] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.163] - CRÉATION D'UN PARC D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MEDIS - ALIÉNATION ET TRANSFERT DE PARCELLES EN PLEINE PROPRIÉTÉ À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Aérodrome
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.155] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.156] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES COMMERCES POUR DOUZE DIMANCHES SUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.157] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2019

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.158] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2019

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.160] - REMBOURSEMENT DES FRAIS AUX ÉLUS DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS ET DE LEUR DROIT À LA FORMATION

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.161] - MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE FORMATION DES AGENTS DE LA VILLE ET DES COLLABORATEURS OCCASIONNELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.162] - FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT FRAIS D'ÉTUDES ET D'INSERTIONS NON SUIVIS DE RÉALISATION - ADDITIF N°5

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.164] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL SYNDICAL DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS", SITUÉE 49 A 53 TER BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.165] - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - RÉHABILITATION DU PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/12/2020
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[20-462] - CONTRAT DE CESSION DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 30/11/2020
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[20.127] - RAPPORT D'ACTIVITÉS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - ANNÉE 2019

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/11/2020
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