Les délibérations du Conseil Municipal

[21.002] - COMPROMIS DE VENTE - PROGRAMME LA ROBINIÈRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.003] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CONCESSION DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION DU SITE DIT LE GARDEN TENNIS DE ROYAN - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.004] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CONCESSION DE SERVICE SOUS-TRAITÉ D'EXPLOITATION DE PLAGE DE ROYAN, SITE DIT "LE LIDO" - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Plages
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.005] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX PRÊTS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (5 PLUS, 3 PLAI ET 2 PLS) RUE DES BLEUETS À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.006] - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE LA LUDOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROYAN

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.007] - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE LA CHARENTE-MARITIME - AVENANT N° 202000587-01

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.008] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - CONCOURS GRAPHIQUE IMAGINEZ VOTRE VILLE IDÉALE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.009] - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE RÉSEAUX ENEDIS - 11 RUE DES MERLES À ROYAN

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.010] - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA NOUVELLE-AQUITAINE ET AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.011] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2020

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.012] - DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMMEUBLES ET DU TERRAIN ATTENANT, SITUÉS 70, 72 ET 74 RUE PIERRE LOTI À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.013] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMMEUBLES ET DU TERRAIN ATTENANT, SITUÉS 70, 72 ET 74 RUE PIERRE LOTI À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.014] - DÉSAFFECTATION D'UN TRONÇON DE LA RUE DES MYOSOTIS À ROYAN, CADASTRÉE BO N° 489

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.015] - DÉCLASSEMENT D'UN TRONÇON DE LA RUE DES MYOSOTIS À ROYAN, CADASTRÉE BO N° 489

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2021
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[21.016] - CONCEPTION ET RÉALISATION D'UNE ŒUVRE D'ART ORIGINALE PUBLIQUE SUR LE SITE DU FORT DU CHAY DE ROYAN - CHOIX DU LAURÉAT

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date du conseil : 29/01/2021
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[20.142] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À LA CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU SITE DU LIDO DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.143] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À LA CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU SITE DU GARDEN TENNIS DE ROYAN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.144] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "UNION ROC OMNISPORTS" POUR L'ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.145] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN », POUR L’ANNÉE 2020 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
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[20.146] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°4 / 2020 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2020
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