Les délibérations du Conseil Municipal

[21.075] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) POUR ACCOMPAGNER L'OUVERTURE DES DISPOSITIFS ORCHESTRE À L'ÉCOLE ET CLASSE À HORAIRE AMÉNAGÉ

Rubrique : École de musique
Date du conseil : 03/06/2021
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[21.076] - RELOCALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - LANCEMENT D'UN CONCOURS D'ARCHITECTURE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 03/06/2021
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[21.073] - APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 03/06/2021
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[21.077] - COMPROMIS DE VENTE - PROGRAMME LES RULLAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/06/2021
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[21.054] - INSTALLATION DE MONSIEUR JEAN-LUC CHAPOULIE DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MADAME CORINNE MAROLLEAU

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.055] - DÉSIGNATION DE MONSIEUR JEAN-LUC CHAPOULIE AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES EN REMPLACEMENT DE MADAME CORINNE MAROLLEAU

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.056] - APPROBATION DU SOUMISSIONNAIRE À LA CONCESSION DU SOUS-TRAITÉ D'EXPLOITATION DE PLAGE SITE "LE LIDO"

Rubrique : Plages
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.057] - MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE SECTORISATION POUR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRÉ DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.058] - DÉNOMINATION DE VOIE - RÉSIDENCE JOB À ROYAN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.059] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1/2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.060] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.061] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.062] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLES"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.063] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION "LES RÉVELATIONS MUSICALES"

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.065] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN » POUR L’ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.066] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LE REVE D'ICARE" POUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.067] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.068] - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX DE BASSE TENSION DE TÉLÉCOMMUNICATION ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC AVENUE ZOLA ET AVENUE DES SEMIS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.069] - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX DE BASSE TENSION DE TÉLÉCOMMUNICATION ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC BOULEVARD DE LA MARNE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.070] - DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES AV N°85 ET AV N° 86, SITUÉES 5 RUE JOSEPH DE LELÉE À MEDIS, ZO N° 412 ET ZO N° 413 SITUÉES LIEU-DIT "CHAMPAGNE DES PERDRIGEATS" À MÉDIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/2021
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