Les délibérations du Conseil Municipal

[21.165] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BX N° 611, SITUÉE 1 IMPASSE DES CLÉMATITES - ALLÉE DES GLYCINES À ROYAN, APPARTENANT À MADAME ODILE DAVAL, POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE CES VOIES ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/11/2021
Registre : / Page :

[21.166] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATIONS SOUTERRAINES, RUE PASTEUR SAMUEL BESANÇON À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/11/2021
Registre : / Page :

[21.167] - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AM N°73 ET N°77, SITUÉES 9B RUE DE L'ÉLECTRICITÉ À ROYAN, APPARTENANT À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/11/2021
Registre : / Page :

[21.168] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AM N°82, SITUÉE 44 AVENUE MARYSE BASTIE À ROYAN, APPARTENANT À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/11/2021
Registre : / Page :

[21.169] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION CI N°432, SITUÉE 8 RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL À ROYAN, APPARTENANT À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/11/2021
Registre : / Page :

[21.170] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/2021
Registre : / Page :

[21-556] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Culture
Date du conseil : 29/10/2021
Registre : / Page :

[21.133] - DÉSIGNATION DE MADAME ÉLIANE CIRAUD-LANOUE AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE SCOLAIRE ET FORMATION EN REMPLACEMENT DE MADAME ODILE CHOLLET

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.134] - AVIS DE LA COMMUNE DE ROYAN SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LE PROJET D'AMÉNAGEMENT DE L'ENTRÉE DE ROYAN ROUTE DÉPARTEMENTALE 750 SITUÉ SUR LES COMMUNES DE ROYAN ET DE MÉDIS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.135] - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) À COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.136] - COMPROMIS DE VENTE - PROGRAMME LA ROBINIÈRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.137] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°4 / 2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.138] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA HLM CLAIRSIENNE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VENTE EN L'ÉTAT FUTUR D'ACHÈVEMENT (VEFA) DE 37 LOGEMENTS AVENUE DANIEL HEDDE À ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.139] - CONVENTION PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.140] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.141] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.142] - DÉGÂT DES EAUX AU CENTRE D'HÉBERGEMENT PARACHUTISTE SITUÉ À L'AÉRODROME ROYAN MÉDIS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL D'ACCORD À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ ROYAN EAU ENVIRONNEMENT (R2E)

Rubrique : Juridiques
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.143] - ALIÉNATION DES PARCELLES CADASTRÉES BM N° 145 ET N° 151, APPARTENANT À LA VILLE DE ROYAN, SITUÉES LIEU-DIT "LE CLOUZIT" À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR CEDRIC CURAUDEAU

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.144] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BK N°29, SITUÉE LIEU-DIT LE VIVIER À ROYAN, APPARTENANT À MONSIEUR CEDRIC CURAUDEAU - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :

[21.145] - ACQUISITION DE PARCELLES, À L'EURO SYMBOLIQUE, SITUÉES 38 BIS RUE DES RULLAS À ROYAN, CADASTRÉES SEXTION AX N° 678, N°761, N°762, N°789 ET N°790, APPARTENANT A DES PROPRIETAIRES EN INDIVISION, ET AX N°764 ET N°843, APPARTENANT À LA SAS LEONARD CONSTRUCTIONS, POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON DOUCE ENTRE LA RUE DES RULLAS ET L'AVENUE DU QUÉBEC - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 05/10/2021
Registre : / Page :