Les délibérations du Conseil Municipal

[21.199] - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR L'ACQUISITION DE CAPTEURS CO² DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES COMMUNALES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/12/2021
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[21.200] - SUBVENTIONS HABITAT 17 AU TITRE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RÉSIDENCE D'AUTONOMIE LE FOYER DE L'ÉTANG ET PROGRAMME LA RENAISSANCE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 14/12/2021
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[21-607] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2021/2022 DMUSIC 21.607

Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 01/12/2021
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[21.148] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°5 / 2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.149] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON VALEUR ET DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.150] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES PARTICIPANTS AUX OPÉRATIONS EXTÉRIEURES (ANOPEX)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.151] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIAL ET FAMILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.152] - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - AMÉNAGEMENT D'UN PARC LOUIS BOUCHET

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.153] - TRAVAUX RELATIFS À L'AMENAGEMENT DU PONT DE L'AVENUE LOUIS BOUCHET ROUTE DEPARTEMENTALE N°750 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.154] - RÉFECTION DE L'ETANCHÉITÉ ET ISOLATION THERMIQUE DES COUVERTURES DES SALLES B-C-D DU GYMNASE COSEC - AJUSTEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT POUR OBTENTION DE SUBVENTIONS POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX

Rubrique : Stades-Gymnases
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.155] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION CULTURELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.156] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN – 31ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2021

Rubrique : Culture
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.157] - PERSONNEL TERRITORIAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2021

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.158] - ACCEPTATION D'ACHAT ET DE DONS POUR INSCRIPTION À L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.159] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATION DES STATUTS - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.160] - CRÉATION D'UNE RÉGIE À SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE POUR LA PRODUCTION D'ÉNERGIES

Rubrique : Régie
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.161] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.162] - AVIS DE LA COMMUNE DE ROYAN RELATIF AU PROJET D'ARRETÉ PRÉFECTORAL INSTITUANT DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (SUP) SUR LA PARCELLE AN 727, SISE 9 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.163] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2020

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 16/11/2021
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[21.164] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME POUR L'ORGANISATION DE L'ÉVÈNEMENT "UN NOËL À ROYAN"

Rubrique : Animation
Date du conseil : 16/11/2021
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