Les délibérations du Conseil Municipal

[90.044] - CONTRAT DE PRÊT C.L.F. - RÉAMENAGEMENT DE LA DETTE COMMUNALE 1988 - CONTRAT DE PRÊT DE SUBSTITUTION DE 6 042 933,25 FRANCS - N° 2602291201

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 62

[90.045] - CONTRAT DE PRÊT C.L.F. - RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE COMMUNALE 1988 - CONTRAT DE PRÊT DE SUBSTITUTION DE 9 653 550,67 FRANCS - N° 26 022 913 01

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 63

[90.046] - RENÉGOCIATION DE PRÊTS DE LA CAISSE CENTRALE VENDÉENNE DE CRÉDIT (CRÉDIT MUTUEL OCÉAN)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 64

[90.047] - INFORMATISATION DES SERVICES - MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 64

[90.049] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - IMPLANTATION DE MACHINES À SOUS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 65

[90.048] - PORT DE ROYAN - ACQUISITION D'UNE DRAGUE - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 66

[90.050] - CRÉATION DE ZONES À STATIONNEMENT PAYANT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 66

[90.042] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 68

[90.051] - CONTRAT DE LOCATION DES IMMEUBLES HLM SITUÉS BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU À ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 69

[90.052] - AVANCE SUR SUBVENTION 1990 AU VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 72

[90.015] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. MUSTAPHA OUARRADI

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 4

[90.016] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR HENRI COIGNET

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 5

[90.017] - PRIME DE TECHNICITÉ DES PERSONNELS DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 7

[90.018] - GOLF DE MAINE GAUDIN - CESSION COMPLÉMENTAIRE PAR VOIE D'ÉCHANGE, À LA VILLE DE ROYAN, DE TERRAINS DOMANIAUX

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 9

[90.019] - MISE EN PLACE D'UN SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 10

[90.020] - BUDGET PRIMITIF 1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 10

[90.021] - FIXATION DU TAUX DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 1990

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 18

[90.022] - RACHAT DU CONTRAT CRÉDIT BAIL VÉHICULES : OPTION D'ACHAT EN AVRIL 1990 - DIAC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 19

[90.023] - RACHAT DU CONTRAT CRÉDIT BAIL SUR QUATRE CONTRATS LOCAFRANCE ET FIAT BAIL INDUSTRIES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 20

[90.024] - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 1990 DE L'OFFICE MUNCIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 20