Les délibérations du Conseil Municipal

[90.062] - VERSEMENT D'HONORAIRES À LA VILLE PAR LA RÉGION POUR LES TRAVAUX DANS LES LYCÉES DE LA COMMUNE(PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 9

[90.063] - PISCINE MUINICIPALE - RESTRUCTURATION DES BÉTONS

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 9

[90.076] - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 1990

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 10

[90.055] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS AUX DÉLÉGUÉS TITULAIRES REPRÉSENTANT LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 96

[90.069] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS À COMPTER DU 1ER JANVIER 1990

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 97

[90.068] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN TERAIN AFFECTÉ À UNE VOIE FERRÉE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 97

[90.067] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. CHEBANNE - PEUGEOT-TALBOT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 98

[90.066] - ZAEC - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE MME NELLY BOURLAND GÉRANTE DE LA SARL MONFIROY (MENUISERIE MONTEAUD)

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 98

[90.065] - ZAEC - ALIÉNATION D'UN TERAIN AU PROFIT DE LA SCI DEFA

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 99

[90.064] - ALIÉNATION DE TERRAIN NON CONSTRUCTIBLE CADASTRÉ SECTION AX N° 209 SITUÉ À SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 99

[90.070] - AVANCE DE TRÉSORERIE 1990 À LA SEMGET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 100

[90.071] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 59 / Page : 100

[90.053] - CONSTRUCTION D'UN HÔTEL ET D'UN CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE REVITALISATION AU FORT DU CHAY

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 27/06/1990
Registre : 59 / Page : 76

[90.054] - SUBVENTIONS ALLOUÉES EN 1990 AUX ASSOCIATION CULTURELLES, AUX OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES, AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1990
Registre : 59 / Page : 78

[90.037] - COMMISSIONS MUNICIPALES ET DIVERS ORGANISMES - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL (M. PIERRE RAULT)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 57

[90.038] - CONSTRUCTION DE TROTTOIRS - PROGRAMME 1990 - MARCHÉ À COMMANDES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 57

[90.039] - STADE D'HONNEUR - RECONSTRUCTION DE L'ESCALIER - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 58

[90.040] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES - TOURNOIS DE TENNIS ORGANISÉS PAR LA LIGUE POITOU-CHARENTES AU GARDEN

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 59

[90.041] - REVERSEMENT À LA SOMECOB D'UNE SUBVENTION DE LA RÉGION DE 30 000 FRANCS POUR LE JUMPING 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 60

[90.043] - FISCALITÉ SYNDICALE 1990 DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/04/1990
Registre : 59 / Page : 60