Les délibérations du Conseil Municipal

[90.106] - AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE MAISONFORT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 13

[90.107] - MISE À L'ÉTUDE D'UNE ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN

Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 13

[90.108] - RÉVISION N° 2 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE VAUX SUR MER ARRÊTÉ LE 6 JUILLET 1990

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 13

[90.109] - RÉALISATION DES ÉTUDES DE FAISABILITÉ RELATIVES À LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL À ROYAN ET DE DEUX CENTRES DE PREMIÈRE INTERVENTION À SAINT PALAIS SUR MER MESCHERS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 14

[90.110] - COMPTABILITÉ DU RECEVEUR - RÉGULARISATION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 14

[90.111] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS (CRÉDITS RÉSERVÉS SPORTS) 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 15

[90.112] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR CLASSE DE NEIGE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE L'YEUSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 15

[90.094] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR UN EMPRUNT DE 537 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE ECUREUIL DE LA SAINTONGE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 60 / Page : 80

[90.095] - ADMISSION EN NON VALEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 60 / Page : 81

[90.096] - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 60 / Page : 82

[90.097] - COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 60 / Page : 87

[90.098] - APPROBATION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DE L'EXERCICE 1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 60 / Page : 88

[90.099] - LOTISSEMENT LE BIRAT II - COMPTE RENDU ANNUEL

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 60 / Page : 93

[90.078] - ALIÉNATION DE TERRAIN RUE DE GUIGNIELLE AU PROFIT DE MADAME WEISS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 53

[90.079] - RÉVISION DU POS DE LA VILLE DE SAINT GEORGES DE DIDONNE (RÉVISION N° 4) - DEMANDE DE CONSULTATION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 55

[90.080] - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'EDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 55

[90.081] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT AU DROIT DE LA CONCHE DU PIGEONNIER

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 57

[90.082] - PROGRAMME DE REVÊTEMENT DE CHAUSSÉE AU PORT DE ROYAN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 57

[90.083] - RESTAURATION DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 58

[90.084] - SUBVENTION À L'OFFICE MUNICPAL DU TOURISME 1990

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 62