Les délibérations du Conseil Municipal

[90.123] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS 1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 27

[90.124] - ACCEPTATION DU LEGS CONSENTI À LA COMMUNE PAR MADAME JOUBERT

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 29

[90.125] - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA SNSM AU TITRE DE LA SAISON ESTIVALE 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 29

[90.126] - VILLAGE TENNIS - AVANCE DE TRÉSORERIE À LA SEMDAS

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 29

[90.127] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1990

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 31

[90.128] - IMPRESSION DU BULLETIN MUNICIPAL - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 31

[90.129] - CONVENTION D'AFFERMAGE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SEMGET POUR LA GESTION DES ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES - AVENANT N° 1

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 32

[90.130] - ASSOCIATION ROYAN FRÉQUENCE - REMISE DE DETTE ACCORDÉE PAR LA COMMUNE DES ANNUITÉS 1985 À 1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 33

[90.133] - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX TRAVAUX À EFFECTUER AU C.E.S. ZOLA

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 34

[90.137] - PUBLICITÉ - CRÉATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 35

[90.135] - COMPOSITION DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 35

[90.136] - COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 36

[90.131] - ASSOCIATION LES AMIS DU MINAHOUET - REMISE DE DETTE ACCORDÉE PAR LA COMMUNE (ANNUITÉS DE 1989 ET 1990)

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 33

[90.132] - PRIME DE FIN D'ANNÉE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 00 / Page : 00

[90.100] - VILLAGE TENNIS - AVANCE DE TRÉSORERIE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 2

[90.101] - COMPTE FINANCIER 1989 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 2

[90.102] - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE - DEMANDE D'INSCRIPTION AU PLAN NAUTIQUE DÉPARTEMENTAL

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 7

[90.103] - ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE - MOTION - CALCUL DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 7

[90.104] - CRÉATION D'UN SYNDICAT MIXTE POUR LE PONT SUR LA GIRONDE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 8

[90.105] - CONSTRUCTION D'UN GARAGE AU GOLF DE MAINE GAUDIN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 22/10/1990
Registre : 61 / Page : 12