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Les délibérations du Conseil Municipal

[22.019] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 10/02/2022
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[22.020] - SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE À LA REALISATION D'UN DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - PROGRAMME LES RULLAS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 10/02/2022
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[22.021] - MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CLAVAP)

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 10/02/2022
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[22.022] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2021

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/02/2022
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[22.023] - PERSONNEL TERRITORIAL - RAPPORT DANS LE CADRE DU DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/02/2022
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[22.001] - ÉLECTION DU NEUVIÈME ADJOINT AU MAIRE SUITE À LA DÉMISSION DE MADAME SANDRINE BEUVELET-HUBERT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/01/2022
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[21.002] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER) - MODIFICATION

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/01/2022
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[22.003] - CONSULTATION DÉPARTEMENTALE POUR L'ÉLABORATION DU DÉCRET FIXANT LA LISTE DES COMMUNES CONCERNÉES PAR LE RECUL DU TRAIT DE COTE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 14/01/2022
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[22.004] - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATION DE BALISAGE DES PLAGES SURVEILLÉES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 14/01/2022
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[22.005] - STATIONNEMENT PAYANT - MODIFICATION TARIFAIRE

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 14/01/2022
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[22.006] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AM N°175, N°177 ET N°179, SITUÉES BOULEVARD FRANCK LAMY ET PLACE DE LA GARE À ROYAN, APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATIONS À LOYER MODÉRÉ NOALIS, ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 14/01/2022
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[22.002] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER) - MODIFICATION

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/01/2022
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[21.171] - RAPPORT D'ACTIVITÉS ETABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - ANNÉE 2020

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 14/12/2021
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[21.172] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ETABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2020

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 14/12/2021
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[21.173] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ETABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2020

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 14/12/2021
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[21.174] - DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES ÉTABLISSEMENTS DE VENTE AU DETAIL DE PRODUITS À PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - AUTORISATION D'OUVERTURE POUR DOUZE DIMANCHES EN 2022

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 14/12/2021
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[21.175] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°6 / 2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2021
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[21.176] - LISTE DES PROVISIONS CONSTITUÉES ET REPRISES AU COURS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2021
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[21.177] - RÉGULARISATION DES RECETTES INSCRITES EN "IMPUTATIONS PROVISOIRES" - EXERCICE 2021

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :

[21.178] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2022

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2021
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