Les délibérations du Conseil Municipal

[91.031] - REMISE D'OUVRAGES PAR LA SEMGET À LA VILLE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 59

[91.032] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI ALME REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR LOPEZ

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 60

[91.033] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. DANY FRÉMINET

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 60

[91.034] - MARCHÉ À COMMANDES - VOIRIE TROTTOIRS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 61

[91.035] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR STÉPHANO MIANI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 62

[91.036] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE LAVOISIER

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 62

[91.037] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION A.G.I.R.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 63

[91.001] - COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU GESTIONNAIRE DE L'AÉRODROME

Rubrique : Transports
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 41

[91.002] - PRIME TECHNIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 41

[91.003] - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES GRADES ET EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 41

[91.004] - PROJET DE RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - CONCERNTATION PRÉALABLE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 42

[91.006] - EXTENSION DU BIRAT II - ALIÉNATION DE TERRAIN

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 43

[91.007] - ACQUISITION DE LA STATION TOTAL AVENUE CHARLES REGAZZONI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 43

[91.008] - STADE DE POUSSEAU - RÉALISATION DE VESTIAIRES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 43

[91.009] - COLLECTE DES DÉCHETS URBAINS

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 44

[91.010] - CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 44

[91.005] - NOMINATION D'UN CONSEILLLER MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINSITRATION DE L'HÔPITAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 45

[91.011] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL ( M. BOULANGER) EXERCICE 1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 45

[91.013] - AVANCE SUR SUBVENTION 1991 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 46

[91.014] - AVANCE DE TRÉSORERIE 1991 À LA SEMGET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 46