Les délibérations du Conseil Municipal

[91.116] - COMMISSIONS MNICIPALES ET ORGANISMES DIVERS - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL (M. RAULT ET M. GUEZENNEC)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 34

[91.117] - CENTRE DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 35

[91.118] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1991 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 35

[91.120] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1991

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 36

[91.119] - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA S.N.S.M. AU TITRE DE LA SAISON ESTIVALE 1991

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 41

[91.121] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 1991

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 42

[91.122] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - BUDGET ANNEXE DU CAREL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 42

[91.123] - REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DES PRÊTS GARANTIS PAR LA VILLE DE ROYAN À ROYAN FRÉQUENCE ET À L'ASSOCIATION LES AMIS DU MINAHOUET

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 43

[91.124] - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - AVENANT

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 45

[91.125] - EXTENSION DU PORT - COMPTE RENDU DE CONCERTATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 45

[91.126] - STATION SERVICE DE L'AÉRODROME - ALLONGEMENT DE LA DURÉE DU BAIL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 47

[91.127] - MISE EN PLACE À L'ANNÉE D'UNE ZONE DE STATIONNEMENT PAYANT AUTOUR DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 47

[91.128] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Plages
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 49

[91.129] - AIRE DE STATIONNEMENT POUR LES GENS DU VOYAGE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/11/1991
Registre : 63 / Page : 54

[91.100] - INFRASTRUCTURE - ENTRETIEN - DRAGAGE DES PORTS DÉPARTEMENTAUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Plages
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 3

[91.103] - BAIL DU CENTRE ECOLE RÉGIONAL DE PARACHUTISME

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 4

[91.104] - ACQUISITION DE TERRAIN JOUXTANT L'HÔTEL DE VILLE CADASTRÉ SECTION AC N° 229 - 82 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 11

[91.105] - ENQUÊTE PUBLIQUE RELATVIE AU CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE VOIES DE LOTISSEMENT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 12

[91.106] - ACQUISITION DE TERRAIN DE" MONSIEUR RICOUX - 159 AVENUE DE ROCHEFORT - CADASTRÉ SECTION BL N° 16

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 12

[91.107] - AÉRODROME DE ROYAN - MÉDIS - PROTOCOLE PRÉVENTION PÉRIL AVIAIRE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 13