Les délibérations du Conseil Municipal

[92.034] - FISCALITÉ SYNDICALE DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 49

[92.028] - VERSEMENT DE SUBVENTIONS 1992 AU CENTRE ECOLE RÉGIONAL DE PARACHUTISME

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 50

[92.029] - FINANCEMENT DES TRAVAUX D'EXTENSION DU PROT DE PLAISANCE DE ROYAN - CRÉDIT LOCAL DE FRANCE

Rubrique : Port
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 51

[92.011] - AVANCE SUR BUBVENTION 1992 AU VOLLEY-BALL CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 3

[92.012] - AVANCE SUR SUBVENTION 1992 À L'ASSOCIATION DES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 3

[92.013] - AVANCE SUR SUBVENTION 1992 À ROYAN FRÉQUENCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 4

[92.014] - TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 4

[92.015] - CONVENTION D'AFFERMAGE N° 3 - VILLE DE ROYAN / SEMGET DES ÉQUIPEMENTS DIVERS - VOÛTES DU PORT - DRAGUE

Rubrique : Port
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 5

[92.016] - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE - MARCHÉ POUR L'ACQUISITION DE PONTONS - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Rubrique : Port
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 5

[92.017] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1991 - PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 6

[92.018] - ELECTION DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CENTRES RÉGIONAUX DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE - ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ÉLECTORALE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSETNANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 8

[92.019] - SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DE ROYAN - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 8

[92.003] - LOCATION VENTE DE L'ANCIEN OCTROI - CESSION DE L'IMMEUBLE SIS 122 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 64 / Page : 9

[92.001] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - PROPRIÉTÉ DE LA SACV DOYEN CADASTRÉS SECTION BC N° 306, 308 ET 310

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 82

[92.002] - DÉNOMINATIONS DE VOIES - RUE DES IRIS - RUE RONSARD - RUE DES MOUETTES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 84

[92.004] - STATION VOILE DU PAYS ROYANNAIS ET DU BASSIN DE MARENNES - EXERCICE DE LA COMPÉTENCE PAR LE SIVOM DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 84

[92.005] - PROCÉDURE DE RESTAURATION DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME - 1992 - 3ÈME PHASE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 92

[92.006] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE ARAGO - 2ÈME TRANCHE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 96

[92.007] - AMÉNAGEMENT DE LA FRANGE LITTORAL - PROCÉDURE D'URGENCE POUR LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 97

[92.008] - OUVERTURE DE CRÉDIT - CRÉDIT LOCAL DE FRANCE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 97