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Les délibérations du Conseil Municipal

[92.062] - IMPÔTS DIRECTS LOCAUX - TAXE PROFESSIONNELLE RELATIVE AUX LOCATIONS EN MEUBLÉ

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 89

[92.063] - LOTISSEMENT LE BIRAT II - COMPTE RENDU ANNUEL

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 90

[92.064] - ZAEC - ACQUISITION DE TERRAIN - MME FELIS MONIQUE - CADASTRÉ SECTION CI N° 36 - LIEU-DIT DERRIÈRE LE PONT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 91

[92.065] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. GEORGES PIERDON SECTION CI EN COURS DE NUMÉROTAGE - LIEU-DIT DERRIÈRE LE PONT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 91

[92.066] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - VILLE DE SAINT GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 92

[92.067] - ACQUISITION DE TERRAIN - MADAME YOLANDE QUENTIN CADASTRÉ SECTION AS N° 117

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 93

[92.068] - ACQUISITION DE TERRAIN (VOIRIE) AUPRÈS DE LA SEMDAS - AV. DU MAINE ARNAUD - PAR VOIE DE CESSION GRATUITE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 94

[92.069] - DÉCHETTERIES INTERCOMMUNALES DE ARCES SUR GIRONDE, ROYAN, SAINT AUGUSTIN, SAUJON ET LA TREMBLADE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 94

[92.070] - ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN (ZPPAU)

Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 95

[92.071] - CONCOURS POUR L'AMÉNAGMENT DE L'ESPACE PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 96

[92.072] - TRANSFERT DE PROCÉDURE VRD DES GROUPES OPD HLM JOB ET LA ROBINIÈRE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 97

[92.073] - AFFAIRE MAD ET RED - TRANSACTION AVEC LA SOCIÉTÉ FACTO FRANCE HELLER

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 98

[92.074] - POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - COMPLÉMENT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 99

[92.075] - AIRE DE STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 100

[92.044] - ELECTION D'UN NEUVIÈME ADJOINT AU MAIRE (MADAME COLETTE LISION REMPLACÉE PAR MADAME FRANÇOISE FONTAN)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/06/1992
Registre : 64 / Page : 68

[92.045] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 01/06/1992
Registre : 64 / Page : 69

[92.046] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1992

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/06/1992
Registre : 64 / Page : 72

[92.047] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1992

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/06/1992
Registre : 64 / Page : 73

[92.048] - FORT DU CHAY - CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE - MODIFICATION DES CONDITIONS DU CONTRAT DE PRÊT SOUSCRIT PAR LA SA REVITHAL

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 01/06/1992
Registre : 64 / Page : 74

[92.039] - TRAVAUX D'EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE DE ROYAN - FERMETURE DE LA CALE DES BACS

Rubrique : Plages
Date du conseil : 28/04/1992
Registre : 64 / Page : 55

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