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Les délibérations du Conseil Municipal

[92.089] - CONTRAT ENFANCE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 25

[92.090] - MAISON DE L'ENFANCE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION 1993

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 26

[92.091] - RÉHABILITATION DU CENTRE MÉDICO SOCIAL - DEMANDE DE SUBVNTION 1993

Rubrique : Centre medico social
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 27

[92.076] - APPLICATION ANTICIPÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 24/08/1992
Registre : 65 / Page : 7

[92.077] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/08/1992
Registre : 65 / Page : 12

[92.078] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/08/1992
Registre : 65 / Page : 13

[92.079] - RENOUVELLEMENT DES JEUX AU CASINO DE ROYAN-PONTAILLAC

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 24/08/1992
Registre : 65 / Page : 13

[92.049] - COMPTE ADMINISTRATIF 1991

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 78

[92.050] - COMPTE DE GESTION 1991 DU RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 80

[92.051] - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN 1991

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 80

[92.052] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/1992

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 81

[92.053] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 82

[92.054] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 84

[92.055] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE CULTUREL

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 85

[92.056] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992 AUX OEUVRES SOCIALES ET SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 85

[92.057] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 1992

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 86

[92.058] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉE AUX SAPEURS POMPIERS POUR L'ANNÉE 1992

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 86

[92.059] - VACATIONS FUNÉRAIRES - NOUVEAUX TAUX

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 87

[92.060] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LE FONCIER NON BÂTI POUR LES JEUNES AGRICULTEURS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 89

[92.061] - SUPPRESSION DE L'EXONÉRATION DE DEUX ANS DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/06/1992
Registre : 64 / Page : 89

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