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Les délibérations du Conseil Municipal

[92.092] - ZPPAU - MODIFICATION DU CAHIER DE GESTION

Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 36

[92.093] - ACQUISITION DE TERRAIN DE LA SOCIÉTÉ ELF FRANCE CADASTRÉ SECTION AP N° 167

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 38

[92.094] - MODIFICATION DES STATUTS DE L'UNIMA

Rubrique : Divers
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 41

[92.095] - ECLAIREURS DE FRANCE - ACQUISITION DU BÂTIMENT RUE DUNANT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 42

[92.096] - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HÔPITAL - DÉSIGNATION D'UN 3ÈME DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 43

[92.097] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1992

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 43

[92.098] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 1992

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 45

[92.099] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 45

[92.100] - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PORT - CONCOURS DE CONCEPTEURS

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 46

[92.101] - CENTRE ÉQUESTRE - ÉCHANGE DE TERRAINS ONF - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 47

[92.102] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE PORT ET CAREL 1992

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 10/11/1992
Registre : 65 / Page : 45

[92.080] - DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES - PARTICIPATION COMMUNALE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 19

[92.081] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX TRAVAUX À RÉALISER AU COLLÈGE HENRI DUNANT

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 20

[92.082] - LOCAUS SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE CONSTRUCTION ET DE GROSSES RÉPARATIONS - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 21

[92.083] - PROGRAMME DE TRAVAUX AU PORT - BUDGET 1993 - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 21

[92.084] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/1992

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 22

[92.085] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1992

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 23

[92.086] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 1992 AU DÉPARTEMENT ANIMATION (BUDGET CULTUREL)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 23

[92.087] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE 1991/1992

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 24

[92.088] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR LES ÉLECTIONS PRUD'HOMALES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 19/10/1992
Registre : 65 / Page : 24

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