Les délibérations du Conseil Municipal

[92.111] - ACCEPTATION INDEMNITÉ D'ASSURANCE GAMF - GYMNASE PELLETAN

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 55

[92.112] - OUVERTURE DE CRÉDIT AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - RENOUVELLEMENT POUR L'EXERCICE 1993

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 56

[92.113] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/1992

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 56

[92.114] - SEMDAS - LOTISSEMENT BIRAT II - MISE EN JEU DE LA GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN SUR UN PRÊT DE 1 000 000 F

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 58

[92.115] - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE SAINTE-MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 1992/1993 (AVANCE)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 59

[92.116] - DÉROGATION AU REPOS LE DIMANCHE (SARL CHAUSS'17 HYPER AUX CHAUSSURES - HYPER AUX VÊTEMENTS)

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 59

[92.117] - VILLAGE TENNIS - APPROBATION DU COMPROMIS DE VENTE ET D'UNE CONVENTION AVEC LE GROUPE STOFLIQUE PARTENAIRE IMMOBILIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 61

[92.118] - EXTENSION DU PORT - LANCEMENT D'UN NOUVEL APPEL D'OFFRES

Rubrique : Port
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 68

[92.119] - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE DU PORT - CONCOURS DE CONCEPTEURS

Rubrique : Port
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 70

[92.120] - MAISON DES ASSOCIATIONS - TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 75

[92.121] - AMÉNAGEMENT RUE DES GEAIX ET RUE DES CHARDONNERETS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 76

[92.122] - CESSIONS GRATUITES DE TERRAIN RUE DES GEAIS ET RUE DES CHARDONNERETS SECTION BL N° 158, 159, 181, 182, 184 ET 10

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 77

[92.123] - CONVENTION POUR AUTORISATION DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ D'UNE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES - RUE DES GEAIS ET RUE DES CHARDONNERETS

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 78

[92.124] - AIRE DE STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE - TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 78

[92.125] - RESTAURATION DU CLOCHER DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - LOT N° 4 ET LOT N° 4 BIS

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 79

[92.126] - EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET PISCINES - AVENANT N° 7 AU MARCHÉ MONTENAY

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 82

[92.127] - BIBLIOTHÈQUE - FOURNITURE DE CHALEUR DE LONGUE DURÉE AVEC GARANTIE TOTALE DES INSTALLATIONS - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ MONTENAY

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 83

[92.129] - INSTITUTION D'UN NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE AU PROFIT DES FILIÈRES ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 83

[92.130] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET À L'ASSOCIATION FRANÇAISE CONTRE LES MYOPATIES DANS LE CADRE DU TÉLÉTHON 1992

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 86

[92.128] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/12/1992
Registre : 65 / Page : 58