Les délibérations du Conseil Municipal

[94.012] - SÉCURITÉ DES PLAGES - TRANSFERT DE COMPÉTENCE AU SIVOM DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 26

[94.013] - LIEU-DIT LA TRILOTERIE - RETROCESSION À LA VILLE DU TERRAIN INFOCOM

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 26

[94.014] - ORGANISATION D'UN SERVICE DE TRANSPORT URBAIN SUR LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Transports
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 27

[94.015] - SUBVENTION 1994 AU CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 28

[93.103] - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE SAINT MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 1993/1994

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 68 / Page : 5

[93.104] - SQUASH - TRAVAUX MODIFICATIFS - AENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 68 / Page : 5

[93.105] - AMÉNAGEMENT DE L'ESPLANADE DU NOUVEAU PROT ET DU TERRAIN DE L'ANCIEN CASINO - CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 68 / Page : 6

[93.106] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - AVENANTS À LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 68 / Page : 10

[93.107] - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE - MARCHÉ TERRASSEMENT DIGUE - APPROBATION D'UN AVENANT N° 1

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 68 / Page : 13

[93.092] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS 5POS) - ARRÊT DU PROJET

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 84

[93.093] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - APPLICATION ANTICIPÉE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 85

[93.094] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - APPLICATION ANTICIPÉE DU RÈGLEMENT CONCERNANT DES PARCELLES ACCUEILLANT DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 86

[93.095] - ACQUISITIONS DE TERRAIN - BIENS PRÉSUMÉS VACANTS - CADASTRÉ SECTION BZ N° 254

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 87

[93.096] - DÉNOMINATION DE VOIES - RUE DE LA PUISADE - RUE BENJAMIN RABIER - IMPASSE DES ALBIZZIAS - IMPASSE DES ALTHAEAS - PLACE DES LAVANDES - IMPASSE DES GRIVES - CHEMIN DE CHAMPAGNOLE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 88

[93.097] - SUBVENTION 1994 À L'ASSOCIATION MUSIQUE EN PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 88

[93.098] - CONSTRUCTION ET GESTION DES CENTRES DE SECOURS DE ROYAN, MESCHERS SUR GIRONDE ET SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 89

[93.099] - APPLICATION DE LA LOI 92.3 DU 3 JANVIER 1992 DITE LOIR SUR L'EAU

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 96

[93.100] - ADMISSION EN NON VALEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 97

[93.101] - SEMDAS - LOTISSEMENT LE BIRAT II - MISE EN JEU DE LA GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN SUR N PRÊT DE 1 000 000 F.

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 97

[93.102] - OUVERTURE DE CRÉDIT AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - RENOUVELLEMENT POUR L'EXERCICE 1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 98