Les délibérations du Conseil Municipal

[94.024] - NOUVEAU RÉGIME DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 48

[94.025] - BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME POUR L'EXERCICE 1994

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 49

[94.026] - PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN - CONTRAT DE LOCATION AVEC LA SEMGET

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 53

[94.027] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 54

[94.028] - TRANSPORT URBAIN - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS - MODALITÉ DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS À L'ÉLECTION POUR SIÉGER À LA COMMISSION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 54

[94.029] - ECHANGE DE TERRAIN - MONSIEUR RIBEYROL- CADASTRÉ SECTION BY N° 182 LE MAINE BAGUET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 55

[94.030] - LOTISSEMENT LE BIRAT II ET III - COMPTE RENDU ANNUEL PAR LA SEMDAS

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 56

[94.031] - PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION DE L'EMPLOI SPÉCIFIQUE D'AGENT D'EXPLOITATION PRINCIPAL À L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 57

[94.032] - DÉSIGNATION DE TROIS REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION ROYAN CULTURE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 57

[94.001] - INSTALLATION DE MONSIEUR GÉRARD POTENNEC DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 17

[94.002] - CONCESSION À LA VILLE DE L'ÉQUIPEMENT, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES PLAGES DE LA COMMUNE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 18

[94.003] - CRÉATION ET EXPLOITATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE SISE 138 ROUTE DE ROCHEFORT À ROYAN

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 18

[94.005] - DÉCHETTERIE - CESSION DE TERRAIN AU SIVOM CADASTRÉ SECTION CI N° 703 ET 704

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 22

[94.004] - DÉNOMINATION D'UNE VOIE : IMPASSE DES CHEVREUILS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 22

[94.006] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 22

[94.007] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1994 - SECTION INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 24

[94.008] - SUBVENTION 1994 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 24

[94.009] - SUBVENTION 1994 À L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 25

[94.011] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 25

[94.010] - SUBVENTION 1994 À ROYAN FRÉQUENCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/01/1994
Registre : 68 / Page : 25