Les délibérations du Conseil Municipal

[94.035] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS POUR L'ANNÉE 1994

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 62

[94.036] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 1994 À L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ROYAN

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 63

[94.037] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX TRAVAUX À RÉALISER AU COLLÈGE HENRI DUNANT (PROGRAMME 1994)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 63

[94.038] - AMÉNAGEMENT DE L'ALLÉE DES LORIOTS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 64

[94.039] - PROGRAMME DE REVÊTEMENTS MONO-COUCHE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 64

[94.040] - ACQUISITION DE TERRAIN - PROPRIÉTÉ DIET CADASTRÉE SECTION BH N° 954 ET 655

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 65

[94.041] - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 66

[94.042] - ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 68

[94.043] - BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT - AMÉNAGEMENT DE TROTTOIRS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 68

[94.044] - SUBVENTION AU CAT MAGNÉ - JEUX NATIONAUX DE PAU

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 69

[94.045] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 70

[94.046] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994 AUX OEUVRES SCOLAIRES ET SOCIALES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 71

[94.016] - EXTENSION DE LA ZAEC - ACQUISITION DE TERRAIN DE MADAME MERCIER, CADASTRÉ SECTION CI N° 33 ET N° 88

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 32

[94.017] - EXTENSION DE LA ZAEC - ACQUISITION DE TERRAIN DE MONSIEUR MARC BOUQUET, CADASTRÉ SECTION CI N° 34

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 34

[94.018] - EXTENSION DE LA ZAEC - ACQUISITION DE TERRAIN DE MONSIEUR PATRICK BOUQUET CADASTRÉ SECTION CI N° 32

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 36

[94.019] - CENTRE ÉQUESTRE - ACQUISITION DE TERRAINS EN VUE D'UN ÉCHANGE ULTÉRIEUR AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 37

[94.020] - SIVOM - CONSTRUCTION ET GESTION D'UN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL DE ROYAN - ALIÉNATION DE TERRAIN PAR LA VILLE

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 38

[94.021] - BUDGET PRIMITIF 1994 (CHAPITRES 900 À 955)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 39

[94.022] - BUDGET PRIMITIF 1994 (CHAPITRES 955 À BALANCE GÉNÉRALE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 39

[94.023] - VOTE DU TAUX DES QUATRE TAXES - ANNÉE 1994

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 18/03/1994
Registre : 68 / Page : 47