Les délibérations du Conseil Municipal

[94.074] - CONTRAT DE SUBSTITUTION PRÊT N° 26/01422802E (1 576 415,52 FRANCS)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 5

[94.075] - CONTRAT DE SUBSTITUTION PRÊT N° 26/01237102G (1 775 426,55 FRANCS)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 6

[94.076] - CONTRAT DE SUBSTITUTION PRÊT N° 26/00805402T (1 153 749,22 FRANCS)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 6

[94.077] - CONTRAT SE SUBSTITUTION PRÊT N° 26/00656602D (619 840,69 FRANCS)

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 6

[94.079] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 8

[94.080] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL (AJIR)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 8

[94.081] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 9

[94.082] - MISE EN SOUTERRAIN D'UNE LIGNE HAUTE TENSION AÉRIENNE AUX RULLAS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 10

[94.083] - INSTALLATION ET EXPLOITATION D'UNE STATION RADIOÉLÉCTRIQUE SUR LE CHÂTEAU D'EAU DE BELMONT

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 10

[94.084] - CENTRE ÉQUESTRE DU MAINE GAUDIN - EXPLOITATION PAR LA SOCIÉTÉ HIPPIQUE ROYAN CÔTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 11

[94.085] - CONVENTION D'AFFERMAGE DES ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 11

[94.086] - PROTECTION DES OUVRAGES DE CAPTAGE D'EAU POTABLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 11

[94.087] - RÉHABILITATION DE LA CRIÉE DE ROYAN - MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE - DÉSIGNATION DE LA COMMISSION CHARGÉE D'ÉTUDIER LES CANDIDATURES

Rubrique : Port
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 12

[94.088] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE ECOLE RÉGIONAL DE PARACHUTISME POUR L'ORGANISATION DES 37ÈMES CHAMPIONNATS DE FRANCE DE PARACHUTISME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 13

[94.089] - DÉNOMINATION DE VOIE - RUE DES ARTS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 13

[94.090] - RWANDA - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA CROIX ROUGE ET AU SECOURS POPULAIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 14

[94.067] - PROTECTION DE L'EMBARCADÈRE DU BAC

Rubrique : Port
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 68 / Page : 99

[94.068] - AMÉNAGEMENT DE L'ALLÉE DE LA LASSE - APPEL D'OFFRES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 68 / Page : 99

[94.069] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES PÂQUERETTES - APPEL D'OFFRES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 68 / Page : 100

[94.047] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 78