Les délibérations du Conseil Municipal

[94.112] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 42

[94.113] - AMÉNAGEMENT DU PORTIQUE DE LA PLAGE ET DU PORTIQUE DU CASINO

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 47

[94.114] - RUE DES PÂQUERETTES, ALLÉE DE LA LASSE, AVENUE DU MAINE ARNAUD - CESSIONS GRATUITES - ACQUISITIONS DE TERRAINS ET RÉGULARISATIONS DES DÉLAISSÉS DE VOIRIE POUR AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 48

[94.115] - DÉPLACEMENT HTA ET RACCORDEMENT TARIF JAUNE POUR LE CENTRE DE SECOURS DE ROYAN - CONVENTION DE PASSAGE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 49

[94.116] - AMÉNAGEMENT DU PROMENOIR DE L'ESPLANADE DU PORT

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 49

[94.117] - AMÉNAGEMENT D'UN PARC DE STATIONNEMENT DE 215 PLACES DANS LE SECTEUR DU QUARTIER DU PORT ET SUR LE BOULEVARD BOTTON

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 50

[94.118] - AMÉNAGEMENT DE JARDINS PAYSAGERS SUR L'ESPLANADE DU PORT ET LE TERRAIN DE L'ANCIEN CASINO

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 51

[94.091] - RÉAMÉNAGEMENT DU PRÊT N° 26/020426.01 AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 16

[94.092] - RÉAMÉNAGEMENT DU PRÊT N° 26/019884.01 AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 17

[94.093] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 1994 AU ROC KARATÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 18

[94.094] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 18

[94.095] - AMÉNAGEMENT DE L'ESPLANADE DU NOUVEAU PORT ET DU TERRAIN DE L'ANCIEN CASINO - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 19

[94.096] - CONSTRUCTION D'UN ESPACE NAUTIQUE ET DE SANITAIRES PUBLICS

Rubrique : Port
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 23

[94.097] - ALLÉE DES EPERAILLES - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE L'ALLÉE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 24

[94.098] - ALIÉNATION D'UNE PARTIE DE L'ALLÉE DES EPERAILLES DÉCLASSÉE AU PROFIT DE MADAME GIBERT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/09/1994
Registre : 69 / Page : 25

[94.070] - BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT - TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 2

[94.071] - RÉHABILITATION DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 3

[94.072] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS OU LA MAÎTRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX DANS LES LYCÉES ( PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 4

[94.073] - RÉAMÉNAGEMENT DE QUATRE PRÊTS SOUSCRITS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 5

[94.078] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/08/1994
Registre : 69 / Page : 7