Les délibérations du Conseil Municipal

[95.022] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - VOIRIE ET TROTTOIRS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 07/02/1995
Registre : 69 / Page : 93

[95.023] - CONSTRUCTION D'UNE STATION SERVICE AU PORT - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Port
Date du conseil : 07/02/1995
Registre : 69 / Page : 94

[95.024] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES, D'ENTRETIEN ET DE DRAGAGE DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 07/02/1995
Registre : 69 / Page : 94

[95.025] - AUGMENTATION DE SCOTISATIONS PATRONALES À LA CNRACL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/02/1995
Registre : 69 / Page : 80

[95.013] - BUDGET PRIMITIF 1995 - BUDGET ANNEXE DU CAREL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/02/1995
Registre : 69 / Page : 83

[95.001] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRES 1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/1995
Registre : 69 / Page : 55

[95.002] - CONVENTION POUR OUVERTURE DE CRÉDIT AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/1995
Registre : 69 / Page : 62

[94.099] - LOCAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 33

[94.100] - CENTRE ÉQUESTRE - ACQUISITION DE TERRAINS EN VUE D'UN ÉCHANGE ULTÉRIEUR AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 34

[94.101] - CENTRE ÉQUESTRE - ÉCHANGE DE TERRAIN ETAT (ONF) / VILLE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 35

[94.102] - ELECTIONS À LA CHAMBRE D'AGRICULTURE - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES - DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DÉLÉGUÉ

Rubrique : Elections
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 35

[94.103] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - RÉVISION - APPROBATION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 35

[94.104] - VILLE DE SAINT-GEORGES DE DIDONNE - ÉLABORATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 37

[94.105] - CENTRE ECOLE DE RÉGIONAL DE PARACHUTISME - MODIFICATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 37

[94.106] - ALIÉNATION D'UNE PARTIE DE L'ALLÉE DES EPERAILLES DÉCLASSÉE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE RÉGIONALE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 38

[94.107] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MADAME GENDRON ET MONSIEUR GEOFFROY - 24 RUE LÉONCE LAVAL CADASTRÉ SECTION AV N° 675

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 39

[94.108] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR MICHAS CADASTRÉ SECTION CI N° 525

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 39

[94.109] - ZAEC - PRIX DE VENTE DES TERRAINS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 40

[94.110] - BASE NAUTIQUE - SANITAIRES PUBLICS - CONSULTATION DES CONCEPTEURS

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 40

[94.111] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LE SIVOM DU PAYS ROYANNAIS À LA VILLE DE ROYAN POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RÉALISÉS SUR LA COMMUNE DE ROYAN (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/10/1994
Registre : 69 / Page : 41