Les délibérations du Conseil Municipal

[95.026] - AOPPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 1995 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 5

[95.027] - DÉNOMINATION DE VOIES - CHEMIN DES BRANDES - RUE LOUIS BLÉRIOT - QUAIS ET PROMENOIR DU 13ÈME DRAGONS - ESPLANANDE FÉLIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO - RUE DES BÉGONIAS - RUE DES PASSEROSES - IMPASSE DES CAMÉLIAS - RUE ALFRED SISLEY - RUE CAMILLE PISSARO - RUE MAURICE UTRILLO - RUE DES ORMEAUX - RUE DES TREMBLES - IMPASSE BARTHELÉMY GAUTIER

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 6

[95.028] - RÉHABILITATION DE LA CRIÉE - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 6

[95.029] - RENTRÉE SCOLAIRE 1995 - PROJET DE FERMETURE DE LA 8ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE DE L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 7

[95.030] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION AJIR 1995

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 7

[95.031] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1995 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 8

[95.032] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1995 AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 8

[95.033] - SUBVENTIONS 1995 - RELATIONS PUBLIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 9

[95.034] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE 50ÈME ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 9

[95.035] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1995 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 10

[95.036] - LOGEMENTS DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 10

[95.037] - DOTATION DE FONCTIONNEMENT VERSÉE PAR LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LES COMMUNES SIÈGES D'UN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL POUR L'ANNÉE 1995 (TRANSFERT AU SIVOM)

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 11

[95.038] - REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DU PRÊT DE 1 700 000 FRANCS SOUSCRIT PAR LA VILLE DE ROYAN POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA GARE DE ROYAN

Rubrique : Transports
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 11

[95.039] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LE SIVOM DU PAYS ROYANNAIS À LA VILLE POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RÉALISÉS SUR LA COMMUNE DE ROYAN (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 12

[95.040] - COMPTE ADMINISTRATIF 1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 13

[95.041] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL 1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 15

[95.042] - CRÉATION DE LA ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 15

[95.043] - FISCALITÉ DIRECTE DU SIVOM DU PAYS ROYANNAIS - ANNÉE 1995

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 18

[95.067] - CRÉATION D'UNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 18

[95.044] - VILLE DE SAINT GEROGES DE DIDONNE - ARRÊT DU PROJET DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 19