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Les délibérations du Conseil Municipal

[96.097] - RÉHABILITATION DE LA CRIÉE - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 64

[96.098] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 65

[96.099] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE LOISIRS DANS HÉBERGEMENT - CLUB SANTÉ LOISIRS - CONSULTATION D MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 66

[96.100] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1996

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 66

[96.101] - CONVENTION POUR OUVERTURE DE CRÉDIT AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE BANQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 72

[96.102] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN - ANGLE RUE DES PÂQUERETTES - RUE DES CENDRILLES APPARTENANT À MONSIEUR ET MADAME PALACIN CADASTRÉ SECTION BO N° 28

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 72

[96.103] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MADAME FERNANDE MARTIN, MONSIEUR JEAN-PIERRE MARTIN ET MONSIEUR BERNARD MARTIN - CADASTRÉ SECTION CL N° 3

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 73

[96.104] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - DOSSIER DE RÉALISATION

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 73

[96.105] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR BROCHON CADASTRÉE SECTION BK N° 376P

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 76

[96.106] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI SOMATERRE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 77

[96.107] - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS À L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 78

[96.108] - REMBOURSEMENT À LA SEMGET DE DÉPENSES ENGAGÉES POUR L'EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 80

[96.109] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT 1995

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 80

[96.110] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RGION À LA VILLE POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS DE RECONSTRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE CORDOUAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 81

[96.111] - SYNDICAT MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT, L'AMÉNAGEMENT, L'ÉQUIPEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AÉRODROME DE ROCHEFORT SAINT AGNANT - APPROBATION DES STATUTS

Rubrique : Transports
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 82

[96.112] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL 1996

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 82

[96.084] - RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE SAINT SULPICE DE ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 17/09/1996
Registre : 72 / Page : 48

[96.085] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR DOYEN REPRÉSENTANT LA S.A.C.V. CADASTRÉ SECTION BC N° 349

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/09/1996
Registre : 72 / Page : 48

[96.086] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR JOURDAIN CADASTRÉ SECION BH N° 955, 958, 1052 ET 1176

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/09/1996
Registre : 72 / Page : 49

[96.087] - ACQUISITION DE TERRAIN - PROPRIÉTÉ DE MADAME QUENTIN RUE HENRI DUNANT CADASTRÉ SECTION AP N° 109

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/09/1996
Registre : 72 / Page : 49

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