Les délibérations du Conseil Municipal

[97.017] - CONSOLIDATION DE DEUX PRÊTS - CRÉDIT COMMERCIAL DE FRANCE - TAM À DURÉE AJUSTABLE, EN TAUX FIXE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/03/1997
Registre : 73 / Page : 6

[97.018] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/03/1997
Registre : 73 / Page : 7

[97.001] - SUBVENTION 1997 AU DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 90

[97.002] - SUBVENTION 1997 À L'ASSOCIATION MUSIQUE EN PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 91

[97.003] - SUBVENTION 1997 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 91

[97.004] - PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU DESTINÉS À L'ALIMENTATION HUMAINE - APPROBATION D'UN ACCORD-CADRE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 92

[97.005] - VOIE INTERQUARTIERS - ACQUISITIONS FONCIÈRES DE LA PROPRIÉTÉ DE MADAME MADELEINE LYS, MONSIEUR JACQUES BONNIN, MADEMOISELLE PIERRETTE BONNIN, MADAME ROCHURICH ET MONSIEUR MAX BONNIN, CADASTRÉE SECTION AX N° 350

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 93

[97.006] - CHÂTEAU D'EAU DE BELMONT - BAIL D'OCCUPATION D'UNE STATION RADIOÉLECTRIQUE TDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 93

[97.007] - COMPTABILITÉ M14 - MODE DE VOTE DU BUDGET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 94

[97.008] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 94

[97.009] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1997 - SECTION INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 95

[97.010] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES 1997

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 96

[97.011] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 1996/1997

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 97

[97.012] - SUBVENTION 1997 À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/02/1997
Registre : 72 / Page : 97

[96.091] - ECOLE D EMUSIQUE - ACCEPTATION INDEMNITÉ ASSURANCES - COMPAGNIE MAAF ASSURANCES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 59

[96.092] - LOCAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX 1997 - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 60

[96.093] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES D'ENTRETIEN ET DE DRAGAGE DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 61

[96.094] - AMÉNAGEMENT DE TROTTOIRS ROUTE DE ROCHEFORT - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 62

[96.095] - TRAVAUX D'EAU POTABLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 63

[96.096] - RÉFECTION DES ENROCHEMENTS DE PROTECTION DE L'EMBARCADÈRE DU BAC - JETÉE SUD DE LA ZONE PORTUAIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/12/1996
Registre : 72 / Page : 63