Les délibérations du Conseil Municipal

[97.024] - PROSPECTION DE NOUVELLES RESSOURCES D'EAU POTABLE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 18

[97.025] - PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 19

[97.026] - ACQUISITION D'IMMEUBLE - PROPRIÉTÉ DRAPEAU 72 BD DE LA MARNE SECTION AT N° 114

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 19

[97.027] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - APPROBATION DU PAZ - APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS - APPROBATION DES MODALITÉS PRÉVISIONNELLES DE FINANCEMENT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 20

[97.028] - REPRISE DES MOBILIERS ET MATÉRIELS DANS LES ÉCRITURES DU COMPTABLE APRÈS LA MISE EN PLACE DE LA COMPTABILITÉ M 14

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 23

[97.029] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORRELLES ET INCORPORELLES - ADDITIF

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 23

[97.030] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 1996 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - M. MARTIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 23

[97.031] - BUDGET PRIMITIF 1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 23

[97.032] - VOTE DU TAUX DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES - 1997

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 30

[97.033] - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 1996

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 31

[97.034] - EQUIPEMENTS TOURISTIQUES AFFERMÉS À LA SEMGET - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES PAR LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 31

[97.035] - EQUIPEMENTS PORTUAIRES AFFERMÉS À LA SEMGET - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES PAR LA VILLE

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 33

[97.036] - BUDGET ANNEXE DU PORT - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES SUR LE BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 33

[97.037] - RÉAMÉNAGEMENT DE SIX PRÊTS - CAISSE D'EPARGNE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 34

[97.038] - RÉAMÉNAGEMENT DE QUATRE PRÊTS - CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 34

[97.039] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'AIMCR+

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 35

[97.013] - RENTRÉE SCOLAIRE 1997 - PROJET DE FERMETURE DE LA 7ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE DE L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/03/1997
Registre : 73 / Page : 3

[97.014] - CAREL - ÉQUIPEMENT D'UN ESPACE PÉDAGOGIQUE EN POSTES MULTI-MÉDIAS - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 06/03/1997
Registre : 73 / Page : 4

[97.015] - DÉNOMINATION DE VOIES - LOTISSEMENT LES MARGUERITES : RUE JACQUES HENRI LARTIGUE ET RUE FÉLIX NADAR

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 06/03/1997
Registre : 73 / Page : 5

[97.016] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DÉNOMMÉES : ALLÉE DES PERROQUETS, RUE DES RULLAS PROLONGÉE ET DU CHEMIN RURAL DU TIR AUX PIGEONS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 06/03/1997
Registre : 73 / Page : 5