Les délibérations du Conseil Municipal

[97.054] - SIGNALÉTIQUE - RÉSEAUX D'INFORMATION TOURISTIQUES ET CULTURELLE

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 58

[97.055] - AMÉNAGEMENT DU RIVEAU DE BOUBES ET DE BELMONT - AVENANTS AUX LOTS N° 1 ET N° 2

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 59

[97.056] - ROCADE DE ROYAN SUR LES COMMUNES DE ROYAN ET SAINT GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 61

[97.057] - COMPTE ADMINISTRATIF 1996

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 62

[97.058] - COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL 1996

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 68

[97.059] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 68

[97.060] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1997

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 70

[97.061] - RENÉGOCIATION D'EMPRUNTS AU CENTRE HOSPITALIER - GARANTIE DE LA MUNICIPALITÉ

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 71

[97.062] - RÉAMÉNAGEMENT DE DETTE - CRÉDIT MUTUEL OCÉAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 72

[97.063] - LIGNE AÉRIENNE ESTIVALE ROCHEFORT - PARIS - 1996

Rubrique : Transports
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 73

[97.064] - MARCHÉ D'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET PISCINES - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 73

[97.065] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'EAU POTABLE - EXERCICE 1996

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 76

[97.066] - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION CRÉANT LES EMPLOIS CONTRACTUELS POUR UN BESOIN SAISONNIER OU OCCASIONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 77

[97.067] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES GRADES ET DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 77

[97.068] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D'EMPLOIS DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/1997
Registre : 73 / Page : 78

[97.019] - RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE VAUX SUR MER

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 15

[97.020] - DÉFINITION DU PROJET LOCAL D'ANIMATION JEUNESSE ET SPORTS 1997 DE LA VILLE DE ROYAN - PLAJS 97

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 15

[97.021] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE VOIRIE ET TROTTOIRS - ANNÉE 1997

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 16

[97.022] - EFFACEMENT DE RÉSEAUX PARTIELS BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT ET AVENUE DES TAMARIS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 16

[97.023] - RÉALISATION DE TRAVAUX D'EFFACEMENT DU RÉSEAU DE MOYENNE TENSION EDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 27/03/1997
Registre : 73 / Page : 17