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[97.107] - CRÉATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL - LECTRICE D'ANGLAIS POUR FORMATION EN ANGLAIS AÉRONAUTIQUE DES AGENTS DE L'AÉRODROME
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 31
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[97.108] - RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION DES JEUX DU CASINO DE ROYAN -PONTAILLAC
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 32
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[97.109] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATIONS SPORTIVES 1997
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 33
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[97.085] - IMPRESSION DU BULLETIN MUNICIPAL - APPEL D'OFFRES OUVERT
Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 74 / Page : 3
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[97.086] - GOLF DE MAINE GAUDIN - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 74 / Page : 3
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[97.087] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE, D'ENTRETIEN ET DE DRAGAGE DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN
Rubrique : Port
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 74 / Page : 4
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[97.088] - AMÉNAGEMENT DE LA 2 X 2 VOIES DE LA RN 150 - DÉVIATION DE MÉDIS - ENTRÉE DE ROYAN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 74 / Page : 5
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[97.089] - DEMANDE D'AUTORISATION DE PLAIDER AU NOM DE LA COMMUNE PRÉSENTE PAR L'ASSOCIATION DE DÉFENSE DES CONTRIBUABLES DE ROYAN (ADC)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 74 / Page : 8
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[97.090] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS À LA VILLE POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RÉALISÉS PAR LA COMMUNE DE ROYAN (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 74 / Page : 9
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[97.091] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS DE RECONSRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE CORDOUAN
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 74 / Page : 9
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[97.070] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SA FRANCELOT - AVENUE REGAZZONI - CADASTRÉ SECTION BP N° 158, 160, 164, 191 ET 491
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 90
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[97.071] - MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES ÉLECTRIQUES AÉRIENNES MOYENNE TENSION DANS LE SECTEUR DE POUSSEAU LA GARENNE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 91
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[97.072] - CONVENTION - MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES ÉLECTRIQUES AÉRIENNES MOYENNE TENSION - SUBVENTION RÉGION
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 91
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[97.073] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES EDF 90 KV
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 92
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[97.074] - CRÉATION D'EMPLOI CONTRACTUELS À L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 92
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[97.075] - TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MER
Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 94
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[97.076] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - SAUVEGARDE DE LA PISTE
Rubrique : Transports
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 95
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[97.077] - CONVENTION POUR AUTORISATION DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ D'UNE CANALISATION D'ÉCOULEMENT DES EAUX PLUVIALES
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 96
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[97.078] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - CLUB SANÉ LOISIRS - CONSULTATION PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES OUVERT
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 96
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[97.079] - FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCRÉDITIVES - APPEL D'OFFRES
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/10/1997
Registre : 73 / Page : 97
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