Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[98.008] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POITOU CHARENTES POUR LA CONSTRUCTION DE BUREAUX DESTINÉS À ACCUEILLIR LA COOPÉRATIVE MARITIME

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 47

[98.009] - SUBVENTION 1998 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 47

[98.010] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 1998

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 47

[98.012] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE - ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DE MISSIONS DES PRÉFECTURES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 50

[98.011] - PERSONNEL TERRITORIAL - ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ EXCEPTIONNELLE COMPENSANT LA PERTE DE SALAIRE SUITE AUX MODIFICATIONS DE TAUX DE COTISATIONS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 49

[97.092] - LOTISSEMENT ARAGO - TRANSFERT DE VOIES ET DES ÉQUIPEMENTS COMMUNS - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ DAVID - ROUTES ET TP

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 19

[97.093] - TRAVAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DDE TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 19

[97.094] - OUVERTURE DE CRÉDIT AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE (RENOUVELLEMENT 1998)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 21

[97.095] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 21

[97.096] - ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL 1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 23

[97.097] - ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE DU CAREL 1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 23

[97.098] - INDEMNITÉS DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL 1997 - M. MARTIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 24

[97.099] - LIGNE AÉRIENNE ESTIVALE ROCHEFORT - PARIS 1997

Rubrique : Transports
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 24

[97.100] - RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA HALLE À MARÉE - MODIFICATIF

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 25

[97.101] - EXTENSION DE LA ZAEC - CRÉATION D'UN LOTISSEMENT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 27

[97.102] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT 1996

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 27

[97.103] - CONTRAT ENFANCE - RENOUVELLEMENT (1998 - 2002)

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 27

[97.104] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR LA CRÉATION D'UN GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC)

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 29

[97.105] - CONVENTION DE RENONCIATION RELATIVE À L'OCCUPATION DE LA VO^PUT N° 20 AU PORT DE ROYAN - MONSIEUR YVES JOUAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 29

[97.106] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE - CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 20/11/1997
Registre : 74 / Page : 30

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.