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Les délibérations du Conseil Municipal

[98.026] - BUDGET ANNEXE DU PORT DE ROYAN - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES SUR LE BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 70

[98.027] - BUDGET PRIMITIF 1998

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 71

[98.028] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 1998 DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 78

[98.029] - APPROBATION DU BUDGET DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME 1998

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 78

[98.030] - GARANTIE D'UN PRÊT DE 7 120 000 FRANCS ACCORDÉ PAR LA VILLE EN 1998 À LA SA HLM LE LOGEMENT CHARENTAIS - ALLONGEMENT DE LA DURÉE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 79

[98.031] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 1997/1998

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 80

[98.032] - CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE - CONSULTATION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 80

[98.033] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1998 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 81

[98.034] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1998 AUX OEUVRES COCILAES SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 81

[98.035] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIALES 1998

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 82

[98.036] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1998 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 82

[98.037] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1998 ACTIONS ÉCONOMIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 83

[98.038] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1998

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 83

[98.001] - INSTALLATION DE MONSIEUR JEAN GERMA DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JEAN-PIERRE SABATHIER, DÉMISSIONNAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 42

[98.002] - ACQUISITION DE TERRAIN PAR VOIE DE CESSION GRATUITE - PROPRIÉTÉ SOURON - CADASTRÉ SECTION AT N° 460

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 44

[98.003] - DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE SIS 4 ALLÉE DES MATTES DU GUA (MAISON DE L'ENFANCE)

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 44

[98.004] - CONVENTION D'ENTRETIEN DES VOIES COMMUNES AVEC MÉDIS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 44

[98.005] - CAREL - APPEL D'OFFRES RESTREINT CONCERNANT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT DE TYPE INDUSTRIALISÉ POUR TROIS NOUVELLES CLASSES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 45

[98.006] - APPLICATION DE LA RÉGLEMENTATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 46

[98.007] - DÉFINITION DU PROJET LOCAL D'ANIMATION JEUNESSE ET SPORTS 1998 DE ROYAN (PLASJS 98)

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/03/1998
Registre : 74 / Page : 46

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