Les délibérations du Conseil Municipal

[98.047] - ELECTION DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CENTRES RÉGIONAUX DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE, ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ÉLECTORALE, DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 95

[98.049] - SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 97

[98.050] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 98

[98.051] - CONVENTION AVEC L'ESPACE NAUTIQUE, LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES ET L'ASPTT

Rubrique : Port
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 98

[98.052] - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L'EAU 1997

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 99

[98.053] - RÉFECTION DU MUSOIR SUD DE LA CALE DU BAC

Rubrique : Port
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 100

[98.054] - RÉNOVATION DES LOCAUX DU ROYAN OCÉAN CLUB DE PLONGÉE SOUS MARINE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 100

[98.013] - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 1997

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 56

[98.014] - VOIE INTERQUARTIER - CONVETNION FRANCE TELECOM POUR CRÉATION DES LIAISONS TÉLÉPHONIQUES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 56

[98.015] - AMÉNAGEMENT DU PARKING DES LYCÉES CHAMPLAIN ET CURIE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 57

[98.016] - RENTRÉE SCOLAIRE 1998 - PROJET DE FERMETURE DE LA 6ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE DE L'ÉCOLE DE L'YEUSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 58

[98.017] - RENTRÉE SCOLAIRE 1998 - PROJET DE FERMETURE DE LA 5ÈME CLASSE MATERNELLE DE L'ÉCOLE JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 59

[98.018] - DEMANDE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES ET DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LA RÉALISATION D'AUDITS ÉNERGÉTIQUES GLOBAUX AU PALAIS DES CONGRÈS ET À LA PISINE COUVERTE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 60

[98.019] - RÉHABILITATION DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME - RÉFECTION PARTIELLE DES FAÇADES SUD ET NORD - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 60

[98.020] - ACQUISTION DE L'ANCIENNE AGENCE FRANCE TELECOM ( 5 RUE DU CHÂTEAU D'EAU)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 61

[98.021] - CONVENTION BOUYGTEL / COMPAGNIE DES EAUX DE ROYAN / VILLE DE ROYAN POUR L'INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS RADIOÉLECTRIQUES SUR LE CHÂTEAU D'EAU DE BELMONT

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 62

[98.022] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE - BILAN DE LA CONCERTATION

Rubrique : Plages
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 62

[98.023] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE - CONVENTION AVEC LA DDE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 63

[98.024] - EQUIPEMENTS TOURISTIQUES AFFERMÉS À LA SEMGET - PRISE EN CHARGE DE DÉPENSES PAR LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 63

[98.025] - EQUIPEMENTS PORTUAIRES AFFERMÉS À LA SEMGET - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES PAR LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/03/1998
Registre : 74 / Page : 68