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Les délibérations du Conseil Municipal

[98.065] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1998

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 9

[98.066] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 1998

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 10

[98.067] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1998 - ACTION EN FAVEUR DE L'ENFANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 10

[98.068] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1998

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 11

[98.069] - ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 11

[98.070] - CLÔTURE DE L'OPÉRATION VILLAGE TENNIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 11

[98.071] - ACQUISITION DES TERRAINS SCI CLUB VILLAGE ET VILLAGE TENNIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 12

[98.072] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DE 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN BAPTISTE - ANNÉE 1997/1998

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 13

[98.073] - CAREL - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS POUR LES BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 14

[98.074] - EXERCICE DU DROIT À DÉVOLUTION AU PROFIT DE LA VILLE - SAIEM

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 17

[98.075] - DÉNOMINATION DE VOIES - AVENUE DU QUÉBEC

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 17

[98.039] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - SCI GRAND LARGE (PC N° 17 306 9200041) ET SARL ROISEL IMMOBILIER (PC N° 17 306 9600138)

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 91

[98.040] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. ADDUASIO - PC N° 17 306 96 00101

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 92

[98.041] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - SARL RODIAL - PC N° 17 306 9600026

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 92

[98.042] - ZAC POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ GUILBERTEAU ET CONSORTS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 93

[98.043] - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL (M. JEAN GERMA À LA PLACE DE M. JEAN-PIERRE SABATHIER) AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 93

[98.044] - CRÉATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 94

[98.045] - APPEL D'OFFRES POUR MARCHÉS À BONS DE COMMANDE - TITRES RESTAURANT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 94

[98.046] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATIF DU TABLEAU DES GRADES ET DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 95

[98.048] - DIRECTIVE HABITATS - NATURA 2000

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 74 / Page : 95

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