Les délibérations du Conseil Municipal

[98.087] - NETTOIEMENT DES RUES DE LA VILLE - APPEL D'OFFRES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 36

[98.088] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DES JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 38

[98.089] - TRANSACTION À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LES A.G.F. ASSURANCES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 39

[98.090] - SEMDAS : COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 39

[98.091] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS OU LA MAÎTRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX DANS LES LYCÉES (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 40

[98.092] - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS À L'ÉCOLE DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 41

[98.093] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE - CADRE D'EMPLOIS CONTRÔLEURS TERRITORIAUX DE TRAVAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 42

[98.094] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 1998 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL MONSIEUR MARTIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 43

[98.095] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/98

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 43

[98.096] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1998

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 44

[98.055] - MARCHÉ ESYS-MONTENAY DEGESTION DET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE CERTAINS BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 2

[98.056] - PROGRAMME DE TRAVAUX 1998 DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 3

[98.057] - EXTENSION DE LA ZONE COMMERCIALE ROYAN 2 - AMÉNAGEMENT D'UNE VOIE NOUVELLE - AVENANT N° 1

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 4

[98.058] - CONVENTION ENTRE LA RÉGION POITOU-CHARENTES ET LA VILLE DE ROYAN POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS DES LYCÉES DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 4

[98.059] - GOLF DE MAINE GAUDIN - APPEL D'OFFRES OUVERT CONCERNANT LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 5

[98.060] - COMPTE ADMINISTRATIF 1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 6

[98.061] - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR 1997

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 8

[98.062] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1997 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 8

[98.063] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1997 - BUDGET ANNEXE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 8

[98.064] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1997 - BUDGET ANNEXE DU CAREL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/1998
Registre : 75 / Page : 8