Les délibérations du Conseil Municipal

[98.100] - CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE - APPROBATION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 56

[98.101] - CLASSEMENT DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES À L'ÉGARD DU BRUIT

Rubrique : Transports
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 57

[98.102] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - RENOUVELLEMENT DES JEUX DE HASARD ET DES MACHINES À SOUS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 58

[98.103] - CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES CAREL - TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 59

[98.104] - OUVERTURE DE CRÉDITS AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - RENOUVELLEMENT 1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 61

[98.108] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 1998

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 62

[98.105] - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS - RÉVISION DES STATUTS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 67

[98.106] - RÉALISATION DES JARDINS DU MONDE - DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 68

[98.107] - RÉALISATION DES JARDINS DU MONDE - CONCOURS D'ARCHITECTURE ET D'INGÉNIERIE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 71

[98.076] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ NICOLLIN SA

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 28

[98.077] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DU C.A.C.C.

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 31

[98.078] - EXTENSION DE LA ZAEC - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ MOUCHARD

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 32

[98.079] - AMÉNAGEMENT DE LA VOIE INTERQUARTIERS - AVENANT N° 1 POUR LA TRANCHE FERME LOT N° 3 ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 32

[98.080] - MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES DE 90 000 VOLTS - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC EDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 33

[98.081] - TEMPS LIBRE - CONTRAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 33

[98.082] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - RÉFECTION PARTIELLE DES FAÇADES NORD ET SUD - AVENANTS N° 1

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 34

[98.083] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 34

[98.084] - RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 35

[98.085] - DEMANDE D ESUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE, D'ENTRETIEN ET DE DRAGAGE DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 35

[98.086] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 1997

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 30/09/1998
Registre : 75 / Page : 36