Les délibérations du Conseil Municipal

[99.019] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI IMMOBILIÈRE D'ENTREPÔTS (M. TOLEDE)

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 6

[99.020] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 1998/1999

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 7

[99.021] - SUBVENTIONS 1999 À DIFFÉRENTS ORGANISMES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 7

[99.022] - LES JARDINS DU MONDE APPROBATION DU PROGRAMME - CONCOURS D'ARCHITECTURE ET D'INGÉNIERIE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 8

[99.023] - LES JARDINS DU MONDE - APPROBATION DU CHOIX DU JURY DE CONCOURS

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 11

[99.001] - TAXES D'URBANISME -REMISE DE PÉNALITÉ - M. DUPUIS - PC N° 17 306 9500169

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 88

[99.002] - COMMUNE DE SAINT SULPICE DE ROYAN - RÉVISION N° 2 DU PLAN D'OCCUOPATION DES SOLS (POS)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 88

[99.003] - CONVENTIONS À INTERVENIR AVEC EDF - ENFOUISSEMENT D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 89

[99.004] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS À LA VILLE DE ROYAN POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USÉES RÉALISÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 89

[99.005] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONSUITE D'OPÉRATIONS DE RECONSTRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE CORDOUAN ( PERSONNEL DES SERVICES TECHNQIUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 90

[99.006] - DEMANDE DÉROGATION PERMANENTE AU REPOS DOMINICAL PRÉSENTÉE PAR LA SA REVITHAL

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 90

[99.007] - HALLE À MARÉE (CRIÉE) - RÉGLEMENT LOCAL D'EXPLOITATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 92

[99.008] - VILLE DE ROYAN - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE CONTRE UNE PERSONNE PRIVÉE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 93

[99.009] - MARCHÉ DE GESTION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE CERTAINS BÂTIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°2 DE TRANSFERT DE SOCIÉTÉ - DALKIA

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 95

[99.010] - NETTOIEMENT DE LA VILLE - AVENANT AU MARCHÉ NICOLLIN

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 95

[99.011] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 96

[99.012] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 75 / Page : 99

[98.097] - ZAEC - ACQUISITION PAR VOIE DE CESSION GRATUITE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUÉE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN (ZI ROYAN 2)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 54

[98.098] - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION EDF ZONE ROYAN 2 - DERRIÈRE LE PONT

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 54

[98.099] - TRAVAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX 1999 - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 07/12/1998
Registre : 75 / Page : 55