Les délibérations du Conseil Municipal

[99.029] - PROLONGEMENT DE L'ÉXUTOIRE DU RIVEAU : CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE DE ST GEORGES DE DIDONNE ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 22

[99.030] - TRAVAUX DE RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 22

[99.031] - BUDGET PRIMITIF 1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 23

[99.032] - VOTE DU TAUX DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES 1999

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 33

[99.033] - ADMISSION EN NON VALEUR DES PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 34

[99.034] - EQUIPEMENTS TOURISTIQUES AFFERMÉS PAR LA SEMGET - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 34

[99.035] - BUDGET ANNEXE DU PORT - 1999 - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES SUR LE BUDGET COMMUNAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 36

[99.036] - EQUIPEMENTS PORTUAIRES AFFERMÉS PAR LA SEMGET - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES PAR LA VILLE

Rubrique : Port
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 36

[99.037] - APPROBATION DU BUDGET DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME 1999

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 37

[99.038] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1999 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 38

[99.039] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1999 AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 39

[99.040] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1999 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 39

[99.041] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1999 AUX ASSOCIATIONS "PETITE ENFANCE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 41

[99.042] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1999 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 41

[99.013] - TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L'ÉXUTOIRE DU RIVEAU

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 2

[99.014] - TRAVAUX DE CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES SUR LE BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 3

[99.015] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI MP.IMMO - MM MANDIN ET PALISSIER

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 4

[99.016] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. MICHAS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 5

[99.017] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI PNB (PAYROLA -NICOLAS - BERNARD)

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 5

[99.018] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN À LA SCI JMVB (M. ET MME BRAUD)

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 15/02/1999
Registre : 76 / Page : 6