Les délibérations du Conseil Municipal

[00.129] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATION SPORTIVES ANNÉE 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 43

[00.098] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL- ACQUISITION DE TERRAIN BENETEAU

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 79 / Page : 2

[00.086] - FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE MATÉRIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 163

[00.087] - RÉALISATION D'UN ENSEMBLE DE BUREAUX SUR LA TERRASSE SUD DE LA CRIÉE - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 167

[00.088] - ACQUISITION GRATUITE DU TERRAIN DE MONSIEUR ET MADAME JAUFFROY - RUE DES GLYCINES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 168

[00.089] - AMÉNAGEMENT VRD DE LA VOIE PROVISOIRE DU FUTUR COLLÈGE DUNANT - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 169

[00.090] - CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE 1000 REPAS/JOUR - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 170

[00.091] - EGLISE NOTRE-DAME - RESTAURATION DE LA FAÇADE NORS (VOILES BÉTON ARMÉ) - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 173

[00.092] - ACQUISITION DE VÉHICULES ET DE MACHINES AGRICOLES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNÉE 2000

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 174

[00.093] - RÉNOVATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL - APPROBATION DU PROGRAMME ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 176

[00.094] - RÉVISION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 183

[00.095] - INDEMNITÉ DE FONCTION DES ÉLUS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 185

[00.096] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 7/2000 BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 187

[00.097] - LES JARDINS DU MONDE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉTAILLÉ

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 17/08/2000
Registre : 78 / Page : 188

[00.060] - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION (SDEER) - ADHÉSION DE 55 COMMUNES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 90

[00.061] - CONVENTION AUTORISANT LES TRAVAUX DE DISIMULATION DES RÉSEAUX AÉRIENS DE FRANCE TELECOM SUR LA RUE DES COLOMBES - RÉF. N° S 049/00/D

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 91

[00.062] - AVENANT N° 3 AU MARCHÉ DALKIA DE GESTION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE CERTAINS BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 93

[00.063] - AMÉNAGEMENT DES RUES - PROGRAMME 2000 - TRANCHE N° 1 - BOULEVARD DE LA PERCHE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 94

[00.064] - ACQUISITION GRATUITE DU TERRAIN DE M. LEPOUDER - 94 AVENUE DU MAINE ARNAUD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 98

[00.065] - ETUDES POUR LE RÉENSABLEMENT DE LA PLAGE DE ROYAN - APPROBATION DU DOSSIER DE CLÔTURE DE L'OPÉRATION PRÉSENTÉ PAR LA SEMDAS

Rubrique : Plages
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 100