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Les délibérations du Conseil Municipal

[01.030] - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DU BUREAU D'ADJUDICATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 40

[01.031] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 42

[01.032] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE POUR LA DÉMOUSTICATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 43

[01.034] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SEMDAS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 44

[01.033] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT MIXTE UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 44

[01.035] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SAIEM

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 45

[01.036] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SEMGET

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 46

[01.037] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HÔPITAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 47

[01.038] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 48

[01.039] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CAREL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 48

[01.040] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MARNE YEUSE ANIMATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 50

[01.041] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES ET COLLÈGES ET DES CONSEILS D'ÉCOLES DES ÉTABLISSEMENTS DU 1ER DEGRÉ

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 51

[01.042] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 53

[01.043] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 54

[01.044] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ROYAN CULTURE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 54

[01.045] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 55

[01.046] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE AUTONOME DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 56

[01.047] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE AUTONOME DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 57

[01.048] - VOTE DU TAUX D'IMPOSITION 2001 DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 59

[01.049] - INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 60

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