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Les délibérations du Conseil Municipal

[01.067] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2001 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/06/2001
Registre : 80 / Page : 127

[01.066] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2001 - NOCIBÉ - BENETTON - BOUTIQUE DEVERNOIS - BOUTIQUE SCOTTAGE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 14/06/2001
Registre : 80 / Page : 125

[01.068] - SALLE LANDRY ET MATERNELLE L'YEUSE : APPEL D'OFFRES OUVERT - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES CHAUFFERIES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/06/2001
Registre : 80 / Page : 129

[01.069] - JARDINS DU MONDE - SIGNATURE DE MARCHÉS ET APPELS D'OFFRES - LOTS N° 2 - 5 - 6 - 8 - 11 - 13 - 19 - 21 - 22 ET 24

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 14/06/2001
Registre : 80 / Page : 130

[01.065] - SUBVENTION EXCEPTTIONNELLE 2001 - ASSOCIATION DES MAIRIES DE LA SOMME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 95

[01.052] - DÉCLASSEMENT DE LA RUE DES ESTURGEONS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 73

[01.053] - COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 75

[01.054] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 77

[01.055] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 78

[01.056] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 79

[01.057] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 81

[01.058] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 81

[01.059] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CRACTÈRE SPORTIF 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 82

[01.060] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS JEUNESSE 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 84

[01.061] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 85

[01.062] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE CULTUREL 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 87

[01.063] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2001 - JESSIKA - CELINE B - BIJOUTERIE PAUL HERBERT - P'TIT DEJ SARL - ETS JUGLAS - SARL GALLAND VALERI - CHAUSSURES BACLE ERAM - MONGRAND ELECTRONIQUE - SPORT TENDDANCE - PARFUMERIE BEAUTÉ ACTUELLE - CORDOUAN - KODAK EXPRESS RAPID'PHOTO LAB - JEAN-PHILIPPE VOTRE JARDIN - ANNE DE ROYAN - OPTIQUE PAULET - VÊTEMENTS DELETRE - LE PACHA - LES CAVES DU CENTRE - L'ANGÉLIQUE - MAGALI COIFFURE - RESTAURANT L'ANJOU - ELECTRICITÉ GÉNÉRALE DUPUY - FLORENCE MAROQUINERIE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 89

[01.064] - CONTRAT EDUCATIF LOCAL 2001

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 21/05/2001
Registre : 80 / Page : 93

[01.026] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 26

[01.029] - CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES (EMPLOI - PME - PMI)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 29

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