Les délibérations du Conseil Municipal

[01.153] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - ANNÉE 2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 192

[01.154] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1/2001 DU BUDGET ANNEXE DU CAREL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 193

[01.155] - RÉGIE AUTONOME DU GOLF DE ROYAN - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1/2001

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 193

[01.156] - RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN - DOTATION INITIALE

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 194

[01.157] - CRÉATION D'UNE RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE POUR LE PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 196

[01.126] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - SARL VALERI GALLAND - SPORT TENDANCE - KODAK EXPRESS - CORDOUAN - CHEMIN DE SDUNES - BORD DE MER - FOU DE VOUS QUEENIE - SARL HI-FI JOLY - OCEAN SPORT - CELINE B - JESSIKA - COCO - PAUL HERBERT - P'TIT DEJ - GROOUPE DIGITAL MONGRAND - CAPUCINE - SA ROYAN PRESSE - VACHER OPTICIENS ATOL - L'HOMME CHIC - ANNE DE ROYAN - SARL VETEMENTS DELECTRE - FLORENCE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 139

[01.127] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - PROGRAMME 2001 - D'EFFACEMENT DE RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 140

[01.128] - TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RÉSEAUX TÉLÉPHONIQUES - PROGRAMME 2001 - CONVENTION FRANCE TELECOM

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 142

[01.130] - ACCEPTATION D'UN LEGS - MADAME GRAMATGES

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 143

[01.131] - ACQUISITION DU TERRAIN DES CONSORTS CHASSEBOEUF - RUE DU POURTEAU DE MONS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 144

[01.132] - RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 146

[01.133] - RÉNOVATION DE LA FAÇADE DE VERTHAMON À PONTAILLAC - ARRÊT DU PROJET - MISE À DISPOSITION DU PUBLIC ET LANCEMENT DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 148

[01.134] - CUISINE CENTRALE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE AVEC EDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 150

[01.135] - TRAVAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS 2002

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 151

[01.136] - APPEL D'OFFRES POUR MARCHÉS À BONS DE COMMANDE - TITRES RESTAURANT 2002

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 153

[01.137] - PRISE EN CHARGE PAR LA COLLECTIVITÉ D'UNE PARTIE DES COTISATIONS VERSÉES PAR LES AGENTS À LEURS MUTUELLES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 155

[01.138] - RÉHABILITATION DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 157

[01.139] - ALIÉNATION DE L'ANCIEN MARCHÉ DE GROS À LA SCI MIGNET AVIATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 158

[01.140] - JARDINS DU MONDE - SIGNATURE DE MARCHÉS ET APPELS D'OFFRES

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 162

[01.141] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ET D'ENTRETIEN DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 165